", des annonces concernant à la fois "Gliss-Dôme" et "Glisse-Meubles" avaient été diffusées dans de nombreux journaux de télévision ; que ces publicités reprenaient les émissions de télé-achat diffusées

accident du travail ; qu'au moment où il s'employait avec un autre salarié à guider manuellement un réfrigérant d'air manipulé par un chariot élévateur et retenu par deux élingues, cette pièce a glissé

X... est propriétaire d'un terrain, situé sur la partie inférieure d'un talus ; qu'en décembre 1981, le terrain constituant la partie supérieure du talus s'est affaissé et a glissé sur le terrain de M.

Néanmoins, les terres qui ont glissé du fonds V... n'ont pas directement endommagé le fonds J...

" ; que s'il est au-dessous de l'axe de descente, l'aiguille de réception du GLIDE se trouve au-dessus de la position médiane indiquant au pilote qu'il doit monter (ou demeurer en palier) pour rejoindre

liquidateur et la société Sogerim font grief à l'arrêt de les avoir condamnées in solidum à payer certaines sommes au syndicat des copropriétaires, alors, selon le moyen, que les dommages provoqués par un glissement

d'entretien courant n'avaient été pratiqués sur cette cheminée; qu'en outre, si la gaine de 139 mm que Robert Z... reconnaît avoir posée avait été changée par une de 200 mm, cette dernière n'aurait pu glisser

1999 trouve son origine dans la défaillance de l'attache qui assurait la liaison au câble tracteur du chariot auquel était fixée la cabine ; que la baisse de capacité de cette attache a permis un glissement

[K] il a tenté de freiner en urgence puis de dévier sur sa gauche pour le contourner mais que sa moto a glissé, sa roue arrière passant devant ; qu'un témoin des faits M.

Y... n'avait pas vu Michel Z... glisser dans le trou d'homme, sans en déduire que les circonstances exactes de l'accident n'étaient pas connues, la cour d'appel a violé l'article L. 452-1 du Code de la

auprès de la société AGF IARD, devenue Allianz IARD (l'assureur), ont sollicité le bénéfice de la garantie de catastrophe naturelle en raison de dommages causés à leur habitation à la suite d'un glissement

à celui-ci. 1) Sur les glissements survenus avant le dernier accédit du 19 mars 2007: Les premiers glissements de terrains se sont produits pendant l'été 2004, peu après le démarrage des travaux le

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 19 juin 2001), que la société GLI

X... est propriétaire d'un terrain, situé sur la partie inférieure d'un talus ; qu'en décembre 1981, le terrain constituant la partie supérieure du talus s'est affaissé et a glissé sur le terrain de M.

. ; 2°) Madame Albert X..., demeurant tous deux à Gennes-sur-Glaize (Mayenne) ... ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Gestion Location Intervention (GLI

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la société ACQUA CYRNE GLISS à payer à MM.

Y..., pour effectuer le retrait du vérin d'une machine-outil, a utilisé une échelle posée contre le bâti métallique de la presse ; qu'au cours de cette opération, l'échelle a glissé sur le sol, entraînant