facture de revente du 4 décembre 2009 indiquait que l'acquéreur était la société « Guilhermery auto pièces » et que la mention du registre de police, à savoir « repris par le client », avait été grossièrement

convaincre, lors de la vente, de sa gravité, de son ampleur et de ses conséquences ; qu'en se bornant à retenir, pour conclure au caractère apparent du vice invoqué, que les fissures avaient été grossièrement

alors, selon le moyen, que la faute de la victime ne peut totalement exonérer de sa responsabilité contractuelle le banquier qui a manqué à son obligation élémentaire de vérification de signatures grossièrement

, qu'il n'apparaît pas que la décision prise par l'assemblée générale du 24 mars 1998, qui a refusé en substance l'autorisation d'affecter le lot n° 2 à une exploitation de snack-bar, contredise grossièrement

Montpellier, 26 octobre 1995), que le Crédit du Nord, aux droits duquel se trouve la Banque Courtois, a émis un chèque de banque au profit de la société Spapa ; qu'un préposé de celle-ci a falsifié grossièrement

grief à l'arrêt, confirmatif sur ce point, de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour rupture abusive, alors que, selon le moyen, d'une part, dans ses conclusions d'appel qui ont été grossièrement

dans son mémoire régulièrement déposé au greffe de la cour d'appel le 18 avril 1994, l'association pour la défense de l'environnement Teiriiri faisait notamment valoir qu'en raison du caractère grossièrement

licencement ; il en va de plus fort ainsi lorsque le salarié a non seulement négligé régulièrement son travail, de sorte qu'il a fait l'objet de plusieurs avertissements, mais encore a insulté grossièrement

Schlumberger Mallet (BNSM), dans les livres de laquelle elle était titulaire d'un compte, et le Crédit lyonnais, reprochant à la première d'avoir payé un chèque revêtu d'une vraie signature mais grossièrement

X... la révision du prix, quand il constatait que la superficie du rez-de-chaussée, seule mentionnée par le vendeur, était grossièrement inexacte - il était mentionné 84 m , s'agissant du rez-de-chaussée

faute grave, que le licenciement ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamnée à payer à Mlle X... des dommages-intérêts alors, selon les moyens : 1 / qu'en insultant grossièrement

lieu de sa création ; qu'en limitant la responsabilité de la société Banque postale au préjudice résultant pour la société Simac du paiement des cinq chèques dont le nom du bénéficiaire avait été grossièrement

correspondance invoquée à l'appui de la demande en réfaction, non seulement que la contenance de l'appartement vendu avait été indiquée à l'acheteur, mais que cette indication avait été donnée en des termes grossièrement

civil ; 2 / qu'en s'abstenant de rechercher si la conjonction des circonstances suivantes - chèque émanant d'un tiers sans justification du pouvoir du porteur, - chèque préétabli, - millésime grossièrement

de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que, en premier lieu, le salarié qui, en présence de tiers, profère des violences verbales et injurie grossièrement

tiré qui paye un chèque endossable est obligé de vérifier la signature y apposée ; qu'en ne recherchant pas si le Crédit lyonnais, en payant des chèques irréguliers dès l'origine, à la signature grossièrement

Y... faisait valoir que la lettre de change dont la mention du montant avait été rayée et grossièrement surchargée, était nulle, ce qui entraînait la nullité de son engagement d'avaliste figurant sur ladite

enregistrée en caisse, que la contre-passation de cette recette ne pouvait être faite que lors de la restitution des chaussures par le client ; que, pour la seconde vente, Robert X... a procédé de manière grossièrement