CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Gruber Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d339ba5988459c48583

Cassation

18 décembre 2003

18 décembre 2003

par la société Compagnie française d'entreprises métalliques (la CFEM), et à l'occasion de l'opération de levage et de mise en place d'une poutrelle métallique d'un poids de 45 tonnes au moyen d'une grue

Source officielle
CC

cr

édure suivie notamment

c/
MM. Luc X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01167

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

"d'insolvabilité" de la société Plan Object par la CELDA apparaît discutable, et a d'ailleurs été discuté, au regard du droit allemand à la lecture des courriels du cabinet Grub Brugger & Partner d'avril

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00157

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

La société As Pro Bat [N] était locataire de deux grues appartenant à la société de droit allemand Liebherr Werk Biberach GmbH, dont l'agent commercial en France était la société Liebherr grues à tour,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00068

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 25 mai 2023) et les productions, la société As pro bat [N] était locataire de deux grues appartenant à la société de droit allemand Liebherr Werk Biberach, dont l'agent commercial

Source officielle
CC

soc

613722decd58014677402840

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

X... a été engagé en qualité de carreleur à compter du 11 septembre 1989 par la société Interco, dénommée ensuite Société strasbourgeoise d'intérim, pour la durée d'un chantier de la société Raiser-Gruber

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00128

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Kirow Adelt GmbH (la société Kirow) une grue ferroviaire. 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10459

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

standard, la pré-facturation; que ses nombreuses tâches ne leur permettaient pas d'effectuer une journée de huit heures de travail ; qu'après une réorganisation, le planning a été scindé en deux les grues

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300786

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

le brouettage et le gerbage nécessaire pour la mise en magasin ; - des retards de navire ; Le premier juge a écarté les frais de hissage, à savoir « les opérations de déchargement effectuées par la grue

Source officielle