, même si les modalités et le montant de cette rémunération n'ont jamais été précisés ; le 10 février 1994, à " La Muraille de Jade ", alors que Jan Z... et Bruno Y... attendaient l'arrivée de Gaby X..

les conditions d'urbanisation en vigueur avant 1973, date de publication du premier plan d'occupation des sols (POS) de la ville de Saint-Cloud et en évaluant les parcelles des 138 et 140 de la Porte Jaune

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal de la société Les Pages jaunes : Vu les articles L. 122-14

classes 1 à 42, de deux marques complexes comportant la dénomination "Le Tour", déposées le 9 octobre 1989, pour désigner divers produits et services dans 17 classes, de la marque dénominative "Maillot jaune

dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Jawn à payer à la société SIHF la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société Jawn ; Ainsi fait et jugé par

" pour lui faire produire un effet limitatif de la portée du dépôt en exigeant "une bordure de "couleur jaune" au lieu de s'attacher à la seule représentation déposée de cette marque emblématique, qui

Geert Jan, - Y... Z...

Mimosas ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande et d'ordonner la constitution d'une servitude de passage sur les parcelles cadastrées [...] et n° 35 selon le tracé teinté en jaune

d'huissier de justice du 22 janvier 1998 délivré au nom de "l'indivision X..., représentée par Mme Jacqueline X...", les propriétaires de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Doucet Jahan

G..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 juillet 2017 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société GBTA Guidicelli Balagne transport auto, société

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé le renvoi d'Olivier X... devant la cour d'assises de l'Allier pour viols et agressions sexuelles commis par personne ayant autorité sur Hans et Jan

que le chemin permettant d'accéder aux propriétés de Mme Dominique Z... depuis la route du Plan de La Tour et tel qu'il est représenté au plan cadastral en annexe 1 et plans annexes 9 et 10, teinté en jaune

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société La Marque Jaune

L'arrêt énonce que c'est après l'entrée sur la piste du responsable de la sécurité, agitant un drapeau jaune à la suite de la chute d'un premier motard n'empiétant pas sur la voie, que M.

Z..., n'aurait amené aucun élément supplémentaire compte tenu des éléments objectifs de l'enquête, des déclarations constantes de Jan Z..., des déclarations "évolutives" d'Arie X... et Rik Y... et des

sans rechercher quelle était la nuance de jaune effectivement mise en oeuvre sur la façade, et s'il n'en résultait pas non pas une simple différence de nuance, mais bien une différence de couleur, qui

4 avril 2002) d'avoir déclaré irrecevable son appel formé contre le jugement rendu le 31 mai 2001 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt dans l'instance l'opposant à la société Pages Jaunes

jugement définitif du 24 octobre 2001 avait constaté l'état d'enclave, d'avoir dit que l'assiette de la servitude de passage bénéficiant à la parcelle A 811 sera constituée par le périmètre teint en jaune