Roland, - A...

Nervo et Poupet, avocat aux Conseils, pour la société Main sécurité PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à la cour d'appel d'avoir dit que la modulation avait été appliquée à tort à Roland

Jacky et Roland X... et Mmes Madeleine, Michelle et Evelyne X..., ses cinq enfants nés d'un premier mariage ; que, par acte notarié du 15 mars 1990, Marcel X... a fait donation à son épouse "de l'universalité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rocland Rhône-Alpes, société anonyme,

X... sur le fondement d'une contrefaçon de son roman contre toutes les parties à l'instance dont la société TF ET ASSOCIÉS ; qu'en déclarant irrecevable la demande en contrefaçon formée par M.

Roland X..., 2°/ Mme Michelle Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e Chambre), au profit de M.

Guillaume X..., demeurant zone industrielle de la Lauze, Château de la Lauze à Saint-Jean-de-Vedas (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re

Guy, Roland B..., demeurant ..., 4°/ Mme E..., Rose, May B..., épouse Macarty, demeurant ZUP IV, 97420 Le Port, agissant ès nom et ès qualités en tant que seuls héritiers de Mme Agnès A... veuve B..

Roland Y..., domicilié [...] , exploitant jadis le bureau d'études coordination Engineering techniques, 2°/ à la société Banque CIC Est, dont le siège est [...] , 3°/ à la société GAN assurances, société

Guillaume Charrier, 30°/ de M. Dominique Constant, 31°/ de M. Maurice Cordier, 32°/ de M. Jean-Pierre Cubizolles, 33°/ de M. Jean Daniel, 34°/ de M.

(GUILLAUME), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 1966, QUI, APRES CONDAMNATION DE X...

Guillaume Z..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 janvier 2019, où étaient présents : M.

d'assurances La France, société anonyme, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre, section A), au profit de Mme Rolande

Guillaume XV..., demeurant ..., 54°/ de M. Luis XV..., demeurant ..., 55°/ de M. Roger YW..., demeurant ..., 56°/ de M. Roland YX..., demeurant ..., 57°/ de M.

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1986 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Roland A..., pris en qualité de syndic de la liquidation des

Guillaume V..., domicilié à Tuzaguet, 65150 Saint-Laurent de Neste, 25 / de M. Charles XW... U..., domicilié à Escala, 65250 La Barthe de Neste, 26 / de M.

qualité de " chef de ventes multimarque sur le territoire RHONE-ALPES et plus précisément sur le secteur d'ANDREZIEUX-BOUTHEON ; que par contrat du 4 juin 2012, le GIE GEOXIA RHONE-ALPES a embauché Roland

Guillaume XP..., 24°/ de Mme Jeanne XC..., demeurant tous à Tuzaguet, 65150 Saint-Laurent de Neste, 25°/ de M. Jean H..., 26°/ de M. Pierre J..., 27°/ de M. XZ... Pique, 28°/ de M.

Guillaume X...et Raphaël X...à lui verser une pension alimentaire de 900 euros par mois ; Attendu qu'ayant énoncé que les pièces versées aux débats établissent que M.

Roland XN..., 29 / à M. Philippe YW..., 30 / à Mme Christiane T..., 31 / à M. Jean Daniel U... ou Fraysakier, 32 / à Mme Muriel XJ..., 33 / à M.