/Le Guyader ont été nommés administrateurs de la société aux lieu et place des consorts Hartz; que le prix convenu a été réglé le 23 novembre 1984; que le même jour, les consorts Z...

le jour du procès - hanter nos rues après avoir hanté nos écoles..." ; que dans l'article signé par Christian Terras, sous le pseudonyme de Francis Z..., les mêmes propos attribués à OLIVIER Y... sont

statuant en matière de référé (Montpellier, 24 janvier 1985) d'avoir rejeté la demande de provision par elle formée à la suite d'une chute dans les installations de l'attraction foraine dite "Le Chateau Hanté

du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de vingt-sept entreprises de travaux publics, dont ceux de la SOGEA Midi-Pyrénées, 60 bld Thibaud à Toulouse (Hante-Garonne

X... a assigné la SNC du Parc des Hantes, aux droits de laquelle se trouve la société DSI, en réparation de son préjudice consécutif à l'inexécution par celle-ci de l'accord, convenu entre les parties

conditions de paiement, n'est soumise à aucun formalisme ; qu'en considérant que ne pouvait valoir comme mise en demeure l'injonction faite à six reprises à l'entrepreneur principal, dans des rapports de c hantier

France et la société Jacob Hante et Compagnie, Me Brouchot, avocat de la société Bula et Fils, les conclusions de M.

[R] [K], demeurant Maison Haitz Artéan, quartier Saint-Michel, 64480 Ustaritz, 2°/ la société Biena, société anonyme, dont le siège est CD 932, Le Bourg, 64480 Ustaritz, 3°/ la société Denentzat, société

Dr E... indiquait qu'avant son infarctus Monsieur T... avait "vécu un état de stress permanent avec son voisin" mais aussi au travail avec des collègues plus jeunes, que depuis son infarctus il était hanté

que la commune de GUETHARY est propriétaire de la parcelle aujourd'hui cadastrée [...] et qu'elle n'en a jamais perdu la propriété, que cette parcelle constitue la partie terminale du chemin rural d'Haitz

Adresse 3] fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le mur séparant la courette de l'immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 1] du jardin de l'immeuble situé [Adresse 2] était mitoyen sur toute sa hanteur

deux directeurs de magasin, sera annulé ; que sur les demandes accessoires, il serait inéquitable de laisser à la charge de la demanderesse les frais qu'elle a du exposer pour assurer sa défense, à hanteur

précaire, nécessitant un traitement psychotrope très conséquent et un soutien psychothérapique régulier, qu'elle demeure incapable de se déplacer dans le quartier où elle travaillait et continue à être hantée