Helaine s'est pourvue en cassation contre un jugement rendu sur une demande dont deux des éléments relatifs à l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et de l'indemnité pour non-respect

Héliane, 6°) de Madame D... Charlotte veuve A..., 7°) de Monsieur A... Jean José, 8°) de Madame E... Antoinette épouse Z..., 9°) de Monsieur Z... Albert, 10°) de Monsieur Z...

Héliane, agissant ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Gérald X..., demeurant tous trois Impasse des Amandiers, le Gabre à Pujet-sur-Argens (Var), en cassation d'un jugement rendu

Héliane, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 24 novembre 1988, qui dans l'information suivie sur sa plainte contre Marc E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Héliane X..., épouse de Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Hélian, G...

Hélaine, Claude I... et Joël I... ; Sur le premier moyen : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 mai 2000), que M.

parents soit antérieur à sa naissance ; qu'en effet, Mme X... produit une copie intégrale de l'acte de mariage n° 54/1955 du 21 octobre 1955 de Mostefa B..., E... né à Es Senia (Oran) en 1928 et de Helalia

A... né à Es Senia (Oran) en 1928 et de Helalia C...

Helian X..., La société X...

saponaire parties aérienne et souterraine, saule écorce de tige et feuille, séné foliole, souci capitule, tussilage fleur) ainsi que les tisane « HTA », « axialiane », « noctiane », « gluciane », « hépatiane

pénale, défaut de motifs et manque de base légale "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... et Lebaron coupables de corruption pour avoir reçu diverses sommes de la part de Julienne, Gabeta, Moreau, Helain

commercialement, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du code civil, ensemble le principe de réparation intégrale ; Moyen produit au pourvoi incident par la SCP Bénabent et Héhannin

Jacques, demeurant ..., 260°/ de Monsieur HELAINE FB..., demeurant .... à Neustadt à Falaise (Calvados), 261°/ de Monsieur BB... Roger, demeurant ..., 262°/ de Monsieur BC...