Charles-Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre , en date du 25 octobre 2004, qui, pour violences, a condamné, le premier, à 15 jours d'emprisonnement avec sursis et

Henri A... selon laquelle aucun élément n'établit avec précision que les faits se sont déroulés sur sa propriété, que bien au contraire l'attestation du Dr E... qui a secouru M.

Henri X... souhaitait vendre l'appartement litigieux afin de faire donation du prix de vente à sa fille Isabelle ; que la rapidité de la transaction peut s'expliquer par le fait que M. Henri X...

X... ; qu'il confirmait la version de ce dernier relative au coup porté au visage pour lui faire lâcher le cutter, et précisait que lui-même avait donné un coup de pied dans le cutter pour l'éloigner ;

Véronique, - X... Frédéric, - X... Henri-Pierre, - X... Christian, - X...

de l'ensemble des actifs du Groupe qu'anime la SAS JLT HENRI MARTIN, émise par la Société RETAIL INVEST (pièces de la SAS MCB PRESTATIONS), ce sur quoi la SAS MCB PRESTATIONS ne s'oppose pas ; qu'il y

Henri X..., de son épouse et de leurs quatre enfants, M. Pierre X..., M. Philippe X..., M. Jean-Claude X... et Mme Catherine X...

Henri, - Y...

ATTENDU QU'IL Y A LIEU DE JOINDRE LES POURVOIS FORMES PAR HENRY, A LA MEME DATE, CONTRE LE MEME ARRET; PAR CES MOTIFS: ORDONNE LA JONCTION DES POURVOIS; SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI FORME PAR REQUETE

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 4 octobre 1996, qui, pour contravention de violences volontaires, l'a condamné à 1 200 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 17 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre Marie-Luce Y... des chefs d'établissement

mises à la charge de la succession d'Henri X... et indique, dans la rubrique destinataire, « Mme X...

Christian XY... demeurant ..., Vernon (Eure), 27°/ Mme Annick XZ... demeurant 8, Résidence "Les Grillons", Gasny (Eure), 28°/ M. Henri XA... demeurant rue des 3 cornets, Cidex 73 B, E...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, courant 2005, la société Jacky Boy music a réalisé une compilation de dix huit chansons enregistrées par Henri

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.La société Henri-Saint-Germain et M. I...

(Eure), 34°/ Monsieur Michel B..., demeurant ... à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 35°/ Monsieur Henri ZP..., demeurant ...

Henri-Joseph Z... par Mme Bénédicte Y... et d'avoir dit en conséquence, une provision d'un montant de 1 500 euros HT ayant été versée, que Mme Bénédicte Y... devait verser à M.

Ces pièces ne constituent donc pas des éléments probants, ni même comme les analyse M. René X... un commencement de preuve par écrit, dès lors qu'elles ne font que restituer sa version. M.

(HENRI), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, DU 21 MARS 1969, QUI AYANT RELAXE Y... (LOUIS) ET Z...