Francfort-sur-le-Main Consulat général Etat de Hesse. Fribourg-en-Brisgau Consulat Circonscription consulaire de Fribourg. Hambourg Consulat général Circonscription consulaire de Hambourg.

Article Annexe

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Houillères de la Sarre De l'écluse n° 1 à l'écluse n° 12 411 12 novembre 2009 31 janvier 2010 Navigation interrompue De l'écluse n° 19 à l'écluse n° 20 411 12 novembre 2009 31 janvier 2010 Navigation interrompue Canal de la Marne au Rhin De Hesse

Article Annexe I

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parcelle 24 en partie dans la limite du jardin attenant Maison forestière de Horenzmatt Dabo B295/151-B297/160 Maison forestière Halstroff Halstroff Section 11 parcelle 1 en partie dans la limite du jardin attenant Maison forestière de Hesse

Article Annexe

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De Hesse au plan incliné d'Arzviller 412 3 novembre 2008 15 décembre 2008 Navigation interrompue. Du plan incliné d'Arzviller à l'écluse n° 41 d'Ingenheim 412 3 novembre 2008 15 décembre 2008 Navigation interrompue.

Article 1

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n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Moselle, du Palatinat, de Hesse