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86 résultats pour « Hida »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e7cd5801467742170d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

produits contrefaits à la société STEIFIC (intermédiaire de la société MBP), - 11 logiciels saisis dans les locaux de la société MBP, un dans le véhicule personnel du dirigeant de fait de la société HID

Source officielle

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CC

civ3

613723fecd58014677410d79

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

, que le territoire de la Polynésie française (le Territoire), ayant entrepris des travaux de terrassement sur la zone des cinquante pas géométriques jouxtant le domaine de Tahauku, situé commune de Hiva

Source officielle
CC

soc

61372477cd58014677415bf1

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

parties si celles-ci n'ont pas été à même d'en débattre contradictoirement ; qu'en se fondant, pour dénier toute valeur probante à l'audition réalisée par le président de la section détachée de Nuku-Hiva

Source officielle
CC

civ3

613722d0cd58014677401cef

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hilda A..., veuve X..., demeurant ... au Quartier Latin, Nouméa (Nouvelle-Calédonie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300448

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

A... et C... et M. et Mme X..., est propriétaire d'un immeuble et d'un terrain donnés à bail, le premier à la société Jordane, à usage de restaurant, et le second aux sociétés Eurofaçades et Hidi Loc CD

Source officielle
CC

civ3

60794dfa9ba5988459c48d04

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

and Technologie Organisation (l'ANSTO), importé du combustible nucléaire usé dénommé Material Testing Reactor (MTR) en provenance du réacteur de recherche australien High Flux Australian Reactor dit "HIFAR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00918

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

La société Hidis a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Lia Janet H..., Hilda KK... L..., Marjorie L..., Léontine L..., Gwendoline L..., Bélinda L..., Q... L..., R... Léontine Mareva L..., Lydie RR... A S... L..., et Monette Ameline WW...

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76be

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa-Raiatea, Tahiti (Polynésie française), 8°) Mme Hilda O... épouse D..., demeurant à Pirae, quartier de Faure Rau Ape, Tahiti (Polynésie française), 9°) Mme Marjorie

Source officielle
CC

civ2

6137218dcd580146773f4b71

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa-Raiatea Tahiti (Polynésie française), 8°) Mme Hilda L... épouse C..., demeurant à Pirae, quartier de Faure Rau Ape Tahiti (Polynésie française), 9°) Mme Marjorie

Source officielle
CC

civ2

61372112cd580146773f0bc5

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa-Raiatea (Tahiti), 8°/ Mme Hilda L... épouse C..., demeurant à Pirae, quartier de Faure Rau Ape (Tahiti), 9°/ Mme Marjorie L... épouse J..., demeurant à Hamuta

Source officielle
CC

civ1

613721cdcd580146773f783b

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Jean-Pierre B..., demeurant à Uturoa-Raiatea (Tahiti), 198/ Mme Hilda Q..., épouse G..., demeurant quartier de Fare Rau Ape à Pirae (Tahiti), 208/ Mme Marjorie Q..., demeurant à Hamuta Pirae (Tahiti

Source officielle
CC

cr

ARIS, en date du 12 juin 1995, qui, dans l'information suiviec/X..des chefs de faux et usage de faux en écritures publiques

61372578cd5801467741dffb

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

Hilda, veuve Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 juin 1995, qui, dans l'information suivie contre X..des chefs de faux et usage

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

613721decd580146773f8516

Cassation

16 juillet 1993

16 juillet 1993

Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa, Raiatea (Polynésie Française), 9°/ Mme Hilda F..., née Q..., demeurant à Pirae, quartier Fare Rau Ape (Polynésie Française), 10°/ de Mme Majorie O... née Q..

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CC

cr

êt infirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02342

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

_________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Hinda

Source officielle
CC

civ1

613721cccd580146773f7747

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Jean-Pierre B..., demeurant à Uturoa-Raiatea, Tahiti (Polynésie française), 88) Mme Hilda T... épouse G..., demeurant ..., 98) Mme Marjorie T... épouse R..., demeurant à Hamuta, Pirae, Tahiti (Polynésie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310074

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

] [G] épouse [N], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 21-25.442 contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2021 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société Hidia

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60142

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 novembre 2023, la SCP Sevaux et Mathonnet, agissant au nom de la société Hide media, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CC

civ1

613721cccd580146773f7748

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa-Raiatea, Tahiti (Polynésie française), 88) Mme Hilda R..., épouse E..., demeurant à Pirae, quartier de Faure Rau Ape, Tahiti (Polynésie française), 98) Mme Marjorie

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CC

comm

6079d35b9ba5988459c58809

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

s 95-16.192 et 95-20.943, qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois principaux de la société Camship Cameroun Shipping Lines et Bomaco que sur le pourvoi incident de la société Hiba

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