interdire l'accès à la proue ou de ne pas faire respecter des mesures de sécurité suffisantes en cas d'accélération rendue dangereuse pour les passagers du fait d'une navigation rapide et face à la houle

succession ou libéralité a été confondu dans le patrimoine commun et ne peut plus être identifié ; que dès lors, en validant la saisie pratiquée par Mme Y... sur divers meubles de la communauté Garson-Houlie

[J] a été engagé par la société La Houle le 1er janvier 2005. Son contrat de travail a été transféré à la société La Houle armement puis à la société Atelier mécanique bigouden (la société).

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Hauts de la Houle

sur le littoral où la victime avait péri par noyade, la côte est creusée de grottes où le milieu liquide est soumis aux trois effets de retenue/siphon/cascade, effets strictement indépendants de la houle

au profit de la société civile professionnelle (SCP) Silvestri Baujet, dont le siège est ..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité Hol-Bo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Houlé dentelles, société anonyme dont le siège est ...

risques et périls, les dispositions nécessaires pour que ses approvisionnements, son matériel et ses installations de chantier ne puissent être enlevés ou endommagés par les tempêtes, les crues, la houle

Jacques et Raoul X..., Mmes Nelly de la Y... et Ginette Z..., nées X..., ainsi que leur mère, Mme A..., veuve X..., associés de la société à responsabilité limitée Hol Mag, ont conclu un pacte d'associés

société Sanichauf, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Schaeffer & Cie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Houlle

Raoul-Arnaud X..., nouveau gérant de la SARL Hol Mag un rapport sur l'activité de cette société ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° V 96-44.286, W 96-44.287, X 96-44.288 et Y 96-44.289 formés par la société Houle Dentelles

B..., rappelait le prévisionniste de Merignac qui confirmait que le coup de vent était prévu pour 5 heures ; qu'à 3 heures du matin, la houle était est-ouest de 2 à 3 mètres et les vents de surcroît force

(société Houllé) des lots n° 15 "plomberie-sanitaire" et n° 16 "chauffage-climatisation-désenfumage" dans une opération de construction immobilière ; que la maîtrise d'oeuvre de cette opération a été

Y..., de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société Van Holl, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai,14 juin 2007),qu'arguant de la rupture brutale du contrat d'agent commercial par la société Houle

X..., salarié de la société Houle restauration en qualité de gérant, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel d'indemnité de congés payés ; Attendu que pour condamner l'employeur à

société anonyme dont le siège social est situé à Paris (12e), ..., prise en la personne de son président directeur général, Monsieur Pierre Y..., domicilé en cette qualité audit siège, 2°) La Société HOULES