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27 résultats pour « Hossann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300305

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

Le 9 février 2018, la société Hosaje a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en reconnaissance de baux ruraux et en fixation du fermage. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

Source officielle

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CC

comm

Donne défautc/Mme veuve A

613721e2cd580146773f8700

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 5 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 4 janvier 1989, la société à responsabilité limitée Hoan

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100249

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

n° Y 20-16.385 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [P] [O], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à la société Hogan

Source officielle
CC

cr

éesc/Eric G

6137257ecd5801467741e36a

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

totalité du tableau clinique fébrile ; "qu'enfin, aucun des signes cliniques du risque de thrombose veineuse tant généraux (surveillance du pouls) que fonctionnels (douleurs du mollet ou signes de Homans

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CC

comm

613722eecd580146774035e0

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

Hogan, M. Philippe Y... et M. Thierry Y... de leur reprise de l'instance introduite par M. X...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201248

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

R... , domicilié [...] , a formé le pourvoi n° V 19-16.792 contre l'arrêt rendu le 12 juillet 2018 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige l'opposant à la société Hogan, société

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00570

Cassation

15 mars 2016

15 mars 2016

[V] [Z] a exercé la profession d'avocat au sein du cabinet d'affaires Hogan Lovells, filiale du cabinet international Logan Hovells International LLP, spécialisé dans la propriété intellectuelle, le droit

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CC

civ2

613720f4cd580146773efc3c

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Hosana C... a figurer sur

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CC

civ3

613721e2cd580146773f873a

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

Hohannès X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre), au profit de la société des Pétroles Shell, anciennement dénommée

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CC

comm

6079d6839ba5988459c5bb43

Cassation

25 janvier 1977

25 janvier 1977

TROISIEME BRANCHES : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 29 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE LE HAMEAU DE L'ANTIQUITE, A LAQUELLE HOHANNES

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soc

613721ddcd580146773f845b

Cassation

22 septembre 1993

22 septembre 1993

Hossine X..., demeurant ...

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CC

civ2

à M. D..., a déclaré irrecevables les demandes dirigéesc/MM. C

ECLI:FR:CCASS:2018:C201478

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Hoan Klem", située à Hanoï au Vietnam, mentionnée par deux extraits Kbis ; qu'en statuant ainsi, sans constater que M.

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soc

613722b3cd580146774004eb

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

Claude X..., demeurant 16, rue Porte Hozanne, 02200 Soissons, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt;

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civ2

613722b6cd580146774007c2

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Mutuelles unies, gestion sociale et prévoyance, aux droits desquelles vient la compagnie Axa assurances, dont le siège est ..., 3°/ de la société de droit anglais Randall, dont le siège est Slinford Horsan

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soc

613723c6cd5801467740df8c

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

Hossen X..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur du Club sportif de Saint-Denis, demeurant ... de La Réunion, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 2001, où

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cr

6079a8869ba5988459c4dc1d

Cassation

6 avril 1965

6 avril 1965

(HOSSINE), PARTIE CIVILE, A DES REPARATIONS AU FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE, PARTIE INTERVENANTE ET A SURSIS A STATUER SUR LA DEMANDE FORMEE PAR LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE LA REGION PARISIENNE

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soc

6137229bcd580146773ff0c6

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

l'exception cependant de certaines entreprises, telles que la société Browning ; qu'en mai 1989, la société Technigolf abandonnait les produits Prosimon pour commercialiser ceux de la société Ben Hogan

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civ3

6137239acd5801467740be82

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

. - Fiat B 3, Homan Tin Kowloon (Hong Kong), 4 / Mlle Céline X..., demeurant ..., 5 / Mme Estelle X..., épouse Z..., demeurant ..., 6 / M.

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CC

civ3

6137239acd5801467740be83

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

. - Fiat B 3, Homan Tin Kowloon (Hong Kong), 4 / Mlle Céline X..., demeurant ..., 5 / Mme Estelle X..., épouse Z..., demeurant ..., 6 / M.

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CC

civ3

613723a1cd5801467740c43f

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

. - Fiat B 3, Homan Tin Kowloon (Hong Kong), 4 / Mlle Céline X..., demeurant ..., 5 / Mme Estelle X..., épouse Z..., demeurant ..., 6 / M.

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