[S] et Mme [J] en leur qualité d'associés de la sarl Nouvel Horizon, laquelle était à la date du protocole représentée par M.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Degreane Horizon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 18 mai 2000, la société Horizon

du Nord et du Pas-de-Calais (les Houillères), qui avaient cédé leur droit de chasse à la société du Champ des Houilles, M.

les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : L'ASSOCIATION HORIZON

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER AVRIL 2026 La société Horizon

un second jugement en date du 19 juin 1990, le même tribunal, statuant dans le cadre de la liquidation de la communauté, a prescrit la formation de deux lots dont le second comprenait les immeubles Horizon

[P] a obtenu, pour le compte de la société SJS immo (la société SJS) dont il est également associé, un financement participatif auprès de la société Horizon MIF immo (la société Horizon). 3.

encourt la censure EN CE QU'IL a, par confirmation, décidé que le contrat de travail s'était poursuivi entre Mme T... et la SCI IMMO HORIZON 2000, ordonné à la SCI IMM.O HORIZON 2000 de payer à Mme T

X... s'est engagé à vendre sous certaines conditions, et notamment la signature d'un acte authentique au plus tard le 25 septembre 1992, une parcelle de terre à la société civile immobilière Horizon 92

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société La Marque Jaune, société civile immobilière, dont le siège est [...]                         , 2°/ la société Horizons

fils des époux X..., les Houillères ont fait assigner M.

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 22 mai 2018), la société SCPF a conclu un bail commercial avec la société Horizon sport 17 (la société Horizon) « représentée par M. A... T..., M. H... F... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Horizons vacances, dont le siège est 52, Côte du Change, 93370 Montfermeil

X... n'établissait pas avoir reçu l'ordre de se rendre ensuite à New-York et à Houston, séjours pendant lesquels il avait incontestablement exercé ses activités pour la SCTT, pour refuser le remboursement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), établissement public

Tarik X..., domicilié [...]                                , 4°/ à l'association Horizon, dont le siège est [...]                                 , 5°/ à l'Organisme Le Mans habitat (Office d'HLM de

X..., ancien chaudronnier aux Houillères du Bassin de Blanzy, qui avait cessé d'être exposé au risque le 1er janvier 1985, a déclaré, le 8 juillet 1986, une maladie professionnelle du tableau n° 42 ; que