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11 résultats pour « Hugo AUBRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721cccd580146773f7780

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

, de Me Cossa, avocat de la société Aubry-Ricard, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche :

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10973

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10973 F Pourvoi n° B 22-16.902 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

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comm

6137235dcd58014677408d55

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 97-14.084 formé par : 1 / la société Aubry-Truchot

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comm

61372216cd580146773fa1df

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Jean X..., demeurant Domaine de la Hardoue à Aubry-en-Exmes (Orne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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CC

comm

6137238dcd5801467740b42c

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Huglo, conseiller référendaire rapporteur, M. Poullain, conseiller, M. Feuillard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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comm

6137226bcd580146773fcd18

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Jean-Yves Z..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société en nom collectif "Ancien Poste Aubry-Quenehen, père et fils", demeurant ... (1er), 3 / de la Société civile professionnelle

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soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Jacques Barthélemy, demeurant 21, rue Victor Hugo, 54630 Richardmenil, 38 / de Mme Christine Bautz, demeurant 11, rue de la Blette, 54320 Maxeville, 39 / de Mme Marie-Claude Benard, demeurant 12,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00836

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Huglo, conseiller doyen, Mmes Vallée, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, M. Schamber, conseillers, M. Flores, Mme Ducloz, MM.

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CC

soc

61372433cd5801467741379f

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Placiers, 37600 Ferrière-sur-Beaulieu, 27 / de Mlle Fatira Messaoudi, demeurant 12, impasse des Hortensias, 37110 Château Renault, 28 / de Mlle Sandrine Nangeroni, demeurant 2 bis, rue Victor Hugo

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soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Gilbert Maison, demeurant 77, rue Victor Hugo, 37100 Tours, 73 / de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01993

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Huglo, conseiller doyen, Mmes Goasguen, Vallée, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, M. Schamber, conseillers, M. Flores, Mme Ducloz, MM.

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