Monsieur Hugues D..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile), au profit de Monsieur B...

Henri, Hugues X..., demeurant ... (7e), ci-devant et actuellement ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de

siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., représentée par son gérant, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1986 par la cour d'appel de Colmar (3ème chambre civile), au profit de : 1°) Madame Hugues

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le Fonds commun de titrisation Hugo

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le fonds commun de titrisation Hugo

Hugues de X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3 / M. Patrice de X..., demeurant ...

Hugo Y..., demeurant à Chatenois (Bas-Rhin), ..., 2°) M.

Hugues Y..., demeurant ...

Hugues Z..., demeurant ... de Serres à Bourg-Saint-Andéol (Ardèche), II. Sur le pourvoi n° V 91-40.701 formé par M. Jean-Louis Y..., demeurant place de la mairie à Saint-Restitut (Drôme), III.

Alexandre Y..., demeurant 51, Domaine Saint-Hugues à Saint-Egrève (Isère), 2 ) de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont les bureaux sont ... (9e

depuis 2001, les facteurs locaux de commercialité ont été grandement favorisés par les facilités de stationnement, gratuit durant 45 minutes, dans cinq parkings à proximité immédiate de la rue Victor Hugo

la désignation du lot n° 37 figurant à l'acte de vente du 13 octobre 2003, soit " un local d'activité ", reproduite par le notaire au regard du règlement de copropriété de l'immeuble 90-92 rue Victor Hugo

[L] [R], d'avoir dit le FCT Hugo Créances Ill représenté par sa société de gestion GTI Asset Management, recevable en ses demandes, d'avoir fixé la créance du FCT Hugo Créances Ill représenté par sa société

Hugues X..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 28 février 2017 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (section activités diverses), dans le litige l'opposant à la société Alten

), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°) de Monsieur Robert E..., domicilié à Le Barroux (Vaucluse), 2°) de Monsieur Hugues

Hugues X..., ayant demeuré ..., actuellement sans domicile fixe, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 octobre 2001, où étaient présents : M. Sargos, président, M.

au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Corlay et de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia ; Vu l'avis de Hugues

[Z] [E], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 février 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo créances 3,