LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Paris, 9 février 2001), que la société Hubbel

(Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société anonyme Hurel Arc, dont le siège est à Aunay-sur-Crech (Eure-et-Loire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Transports Hurel, société anonyme dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hurel-Dubois, société anonyme de construction d'avions, dont le siège

BLANCPAIN et SOLTNER, et de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HUREL

partant, lorsque la chambre de l'instruction statue sur une requête en confusion, le condamné, s'il est présent aux débats, doit avoir la parole en dernier ; qu'au cas d'espèce, l'arrêt constate "Me Hurel

et de stockage et lui consentait trois prêts d'argent ; que, le 17 juin 1982, la société SADE a résilié ces contrats en invoquant la concurrence déloyale exercée par la société Shell avec une société Hurel

X..., engagé le 19 juillet 2004 en qualité d'ingénieur méthodes investissements par la société Hurel Hispano devenue la société Aircelle, a été licencié pour faute par lettre du 15 octobre 2008 ; qu'invoquant

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du procès-verbal n 5/92 de l'inspecteur du travail, base de la poursuite, qu'à l'occasion de la procédure de redressement judiciaire de la société Transports Michel Hurel

AG, anciennement Hans Hundegger Maschinenbau GmbH, dont le siège est [Adresse 3] (Allemagne), défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune d'Huriel, mairie d'Huriel (Allier), agissant poursuites et diligences de son maire en exercice

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 avril 2015), statuant en référé, que le 29 avril 2003, un accord collectif sur le droit syndical a été signé entre la société Hurel-Hispano

Buffet, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Société de constructions des avions Hurel Dubois et de la société Hurel Dubois, de Me Bouthors, avocat de la société Hispano

Hummel, arrivant en dernière position a heurté à l'arrière celui de la société Frisinghelli ; que celle-ci a assigné la société J.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hurel transit, société anonyme dont le siège

ont défini leur coopération dans le domaine des inverseurs de poussée de l'Airbus A 340 ; qu'il était prévu que Hispano-Suiza devait reverser à Hurel-Dubois, au prorata de son intervention, les financements

DE MUNAIN CONTRE INCONNU POUR VOL D'UNE SOMME D'ARGENT DANS LE MAGASIN DONT ELLE ETAIT RESPONSABLE, ET QUI AVAIT ETE CLASSEE SANS SUITE, HUSSEL L'A CITEE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE AFIN DE PAIEMENT

, 2 / de la société anonyme Transports Michel Hurel, dont le siège social est ... à Torigni-sur-Vire (Manche), 3 / de Mme Monique Y..., demeurant 3, place de la Croûte à Coutances (Manche), prise