François X..., - Mme Isabelle Y..., épouse X..., - M. C... D...

Claude Y..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), boulevard d'Alsace Lorraine, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Isabelle Z

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant 5, résidence Buffon, appartement n° 191, à Meaux (Seine-et-Marne

(Maine-et-Loire), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 mai 1989 par le conseil de prud'hommes d'Angers, au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X... née Z..., demeurant ...

De Dauw, demeurant ..., bât 7 à Nice (Alpes-Maritimes), 2°) Mlle Isabelle Y..., demeurant 1261 Borex VD (Suisse), 3°) M. Thierry Z..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 4°) M.

Daniel X..., demeurant à Conflans-Sur-Seine (Haute-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1989 par le conseil de prud'hommes d'Epernay (section commerce), au profit de Mlle Isabelle

Isabelle, demeurant 130, Grand'rue à Dannelbourg (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1985 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit du Centre de Médecine du Travail,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Z..., demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel

André L..., demeurant à Pont de la Maye (Gironde), ..., 16 / de Mme Isabelle M..., demeurant à Labrède (Gironde), Le Grand Fortage, avenue de Capdeville, 17 / de Mme Michelle N..., demeurant à Léognan

crédit vendeur; qu'il était convenu que l'acte définitif serait signé au plus tard le 31 août 2007, après réalisation des conditions suspensives suivantes : obtention par le cessionnaire d'un prêt Brasseur

(Hauts-de-Seine), 56°) Mme Isabel XU..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 57°) M. Robert XV..., demeurant ... la Borde (Yvelines), 58°) Mme Térésa YX... da Pena, demeurant ...

(Moselle), 11°) Mme Isabelle C..., demeurant ... à Petite Rosselle (Moselle), 12°) M. Gilbert D..., demeurant ... (Moselle), 13°) M. Claude XN..., demeurant ... (Moselle), 14°) M.

Laurent D... au Brésil après 2000, peut-être en 2004-2005 ; que s'agissant des différents transports les éléments suivants lui étaient rappelés : - transport de juin 2003, voilier « S... », - transport