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90 résultats pour « Isabelle DAVID »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722cfcd58014677401bca

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Isabelle David A..., épouse Z..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière de sa mère Mme Simone Y..., 4°/ de Mme Sylvie David A..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière de sa mère Mme

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Docteur Isabelle DAVID

SIREN 489123265Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

02/07/2026

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Radiations

David, Sarah, Isabelle, Nicole, Janine

SIREN 944684281Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/06/2026

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Radiations

CAVALIER, Nathalie, Isabelle, DAVID

SIREN 983706599Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

10/12/2025

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Ventes et cessions

CARRÉ, Isabelle, Monique, Patricia, GASSE, BUCHER, David, Leon, Andre

SIREN 993810605Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

Cession sous acte authentique en date du 05/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Rue Fernand Léger 72700 Allonnes, Adresse du nouveau propriétaire: 4 Rue Maurice Ravel 72230 Ruaudin

25/11/2025

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Ventes et cessions

PAUGAIN, BERNARD, David, MIOLLAN, Isabelle, Michèle

SIREN 989827589Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 01/09/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE TOULON le 08/09/2025, Dossier Dossier : 2025 00004516 Adresse de l'ancien propriétaire : 128 Chemin Les Vergers De St-Roch 83190 OLLIOULES. Adresse du nouveau propriétaire : 74 Avenue de la Résistance 83190 OLLIOULES. Adresse de l'ancien propriétaire : 128 Chemin Les Vergers De St-Roch 83190 OLLIOULES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du

23/09/2025

Voir →

CC

civ3

61372332cd58014677406b68

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Enrique de D..., 6 / Mlle Isabel de D..., 7 / M. David de D..., défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n° E 96-17.730 : MM.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/Catherine F

6137256dcd5801467741da38

Cassation

7 mars 1996

7 mars 1996

.; "alors que cette plainte était également dirigée contre Mme veuve F..., Isabelle G..., Séverine D..., Claude Bureau, Agnès E..., Mme Z... et David A..., et qu'en omettant de se prononcer à leur égard

Source officielle
CC

cr

6137264acd580146774246ba

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Isabelle, épouse Y..., - Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110355

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/David Y

61372578cd5801467741e05f

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

Isabelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre David Y..., définitivement condamné

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

David C..., domicilié [...] , 7°/ à M. Dany D..., domicilié [...] , 8°/ à M. Christophe E..., domicilié [...] , 9°/ à M. Emmanuel WWW , domicilié [...] , 10°/ à M.

Source officielle
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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

David C..., domicilié [...]                        , 7°/ à M. Dany D..., domicilié [...]                            , 8°/ à M.

Source officielle
CC

comm

613722cfcd58014677401c6b

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

David Z..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101165

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

, est étudiant au Havre et doit faire face au loyer d'un studio et a contracté un prêt étudiant dont son père s'est porté caution ; que s'agissant de Mme Isabelle X..., le premier juge avait relevé que

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civ3

61372502cd5801467741a32c

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Odette X..., épouse Y..., à Mme Cristèle X..., épouse Z..., à Mme Isabelle X

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civ1

61372170cd580146773f3bec

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

(Alpes-Maritimes), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de Mme Maddy B..., veuve de David D..., née le 10 avril 1925 à Alger (Algérie), de nationalité française, demeurant Résidence

Source officielle
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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60837

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

[P] [R], domicilié [Adresse 1], membre de la société [P] [R], Isabelle Lerminier-Grandière, [H] [R]-[U] et David Vincent, société civile professionnelle, venant aux droits de la société Lionel Thomas

Source officielle
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cr

6079a8699ba5988459c4d2f5

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

David, prévenu ; 2o Y... Amar, Y... Aldja, Y... Nathalie, Y... Isabelle, Z... Amar, Z... Fatma, A...

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb31

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

, par exemple, les 8 septembre 1989, 26 mars 1990, 6 avril 1990 (cote D 5) ; que certes ces étiquettes et estampilles ont été trouvées dans les locaux de la SARL Frères Gourmets dont le gérant est Isabelle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201281

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

David EEEE..., domicilié [...]                         , 7°/ M. Dany C..., domicilié [...]                            , 8°/ M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01154

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

David Y..., Mme Vincente Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 16 septembre 2015, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 25 juin 2014, n° 13-84.450), dans la procédure

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CC

cr

613725a2cd5801467741f647

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Isabelle, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 1er juillet 1997, qui, dans l'information suivie contre Muriel B..., Alain

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00925

Cassation

15 avril 2008

15 avril 2008

David X..., domicilié ..., à Mme Isabelle Y...

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CC

pl

60793b369ba5988459c3c4fa

Cassation

13 décembre 1985

13 décembre 1985

Un mémoire en défense a été produit par la société civile professionnelle Boré et Xavier, avocat de Monsieur X... agissant tant en son nom propre qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs David

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