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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372619cd58014677422eb7
4 mars 2003
4 mars 2003
Y... s'était en partie masqué le visage par un foulard mais était néanmoins reconnu par Isabelle Z..., et rouaient de coups avec leurs armes Jean-Philippe Z... qui était tombé à terre en essayant de fuir
Source officiellecomm
6137236bcd58014677409873
18 avril 2000
18 avril 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60700
21 avril 2022
21 avril 2022
[J] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Ordonnance : 60700
Source officielleciv1
613720d6cd580146773eecee
14 mars 1989
14 mars 1989
DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Renée X..., prise en sa qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de sa fille Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10448
5 avril 2018
5 avril 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f61fb
25 février 1992
25 février 1992
rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de : 1°) l'ASSEDIC de Basse-Normandie, dont le siège est ..., 2°) Mlle Yvette X..., demeurant ..., 3°) Mlle Isabelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202120
17 décembre 2009
17 décembre 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Foussard, avocat aux Conseils pour Mme X...
Source officiellecr
61372641cd58014677424297
20 avril 2005
20 avril 2005
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me FOUSSARD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50058
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M. P...
Source officiellecomm
61372127cd580146773f166f
19 décembre 1989
19 décembre 1989
pourvoi n° 89-11.166/A formé par la société à responsabilité limitée SANICANOR, dont le siège social est à Carpiquet (Calvados), zone industrielle, Sur le pourvoi n° 89-11.168/C formé par Mademoiselle Isabelle
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda60
15 juin 1995
15 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90019
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[U] Défendeur : Mme [W] Requête n° : 884/24 Ordonnance n° : 90019 du 9 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [S] [W], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90021
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[N] [G], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société AS Optic, ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100087
24 janvier 2018
24 janvier 2018
et Froger, avocat de Mme Irène Z..., de la SCP Lesourd, avocat de Mme Isabelle X..., l'avis de M.
Source officielleciv1
61372369cd580146774096d8
29 février 2000
29 février 2000
cassation d'une ordonnance rendue le 11 septembre 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit : 1 / de la société anonyme Jurispartners, dont le siège est ..., 2 / de Mme Isabelle
Source officielleciv3
6137231bcd580146774057ce
20 mai 1998
20 mai 1998
Thierry E..., demeurant ..., 3°/ de Mme Denise E..., épouse Z..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Isabelle E..., demeurant ..., 5°/ de Mme Laurence E..., épouse D..., demeurant ..., 6°/ de Mme Solange
Source officiellecr
61372578cd5801467741e032
3 décembre 1997
3 décembre 1997
le trois décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle BOULLOCHE et de Me FOUSSARD
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210397
1 juin 2017
1 juin 2017
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme Y... ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller référendaire
Source officielleciv3
613723f6cd5801467741075a
29 avril 2002
29 avril 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Isabelle Y..., mandataire judiciaire, domiciliée ..., agissant
Source officielleciv2
61372668cd5801467742552e
1 mars 1995
1 mars 1995
placements immobiliers, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit : 1 / de Mme Isabelle
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