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8 résultats pour « Isabelle NALBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f3cd58014677410539

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90006

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société MMA IARD, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Pierre Nallet

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740da8e

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

..., en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Périgueux (section activités diverses), au profit : 1 / Mme Annette X..., demeurant ..., 2 / Mme Isabelle

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec6a

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Mohand B..., domicilié ..., 9 / de Mme Isabelle C..., domiciliée ..., 10 / du Syndicat général enfance inadaptée handicapée CFTC, dont le siège est ..., représenté par Mlle Kerdjidj, 11 / du Syndicat

Source officielle
CC

soc

613723d4cd5801467740eb43

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Oc Drogue, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre), au profit de Mme Isabelle

Source officielle
CC

soc

6137268acd580146774265f6

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

formé par Mme Marcelle Z..., exploitant l'Institut Aphrodite, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit : 1 / de Mlle Isabelle

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740ce01

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Jean-Claude F..., demeurant 14, résidence Croix du sud, 33230 Saint-Médard de Guizières, 10 / de Mme Isabelle G..., demeurant ..., 11 / de Mme Marie-Bernard H..., demeurant ..., 12 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

François YK..., décédé, 73 / de Mme veuve Isabelle YJ..., demeurant 65400 Arras, venant aux droits de M.

Source officielle