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X..., de ce qu'elle reprend l'instance en qualité de liquidateur judiciaire de la société Itou Média ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Itou Média a commandé à la société AJ Print des

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civ1

à M. Monoihere X... du désistement de son pourvoi forméc/M. Jean Y

ECLI:FR:CCASS:2008:C100522

Cassation

15 mai 2008

Le curateur aux successions et biens vacants, Mme Itaua A..., épouse B..., Mme Micheline C..., Mme Ghislaine X..., M. Léo X..., Mme Lawaina E..., M. David E..., Mme Joséphine E..., M. Ruben E..., M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100813

Cassation

6 juillet 2011

Abderrahmane X..., né le 23 juillet 1935 à Ittourar et de Mme Zineb A..., née le 2 septembre 1947 à Kouba ; que non titulaire d'un certificat de nationalité française sur le refus de le lui délivrer du

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11119

Cassation

25 octobre 2017

supérieur hiérarchique et les transversaux sur divers points, - la modification d'ordre du jour d'une réunion RAS dont il n'a pas été informé, - idem pour un planning de visite sur les sites de la région, - itou

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02375

Cassation

9 décembre 2010

débats les nombreux courriels échangés avec Madame B... qui démontrent : - Qu'il s'intéressait bien aux statistiques (courriels du 2 février 2006 : ‘ peux-tu me transmettre les stats de revente de ITOU

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