coupable de complicité d'escroquerie ; "aux motifs que Moinard et Jarry se connaissaient de longue date ; que le répertoire téléphonique de Jarry comportait tous les numéros concernant les diverses

de commerce et d'industrie de Pointe-à-Pitre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit la société civile immobilière Forum Jarry

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société La Pizzeria, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Jafa

X... pour des crédits consentis lors de la création de la société Jacral IWC par celui-ci, la société Guyon lui en a judiciairement réclamé le paiement ; Attendu que la société Guyon fait grief à l'arrêt

Y... dans la société civile professionnelle, alors, selon le moyen : 1 ) que la méthode d'évaluation proposée par l'expert Jaffart et retenue par la cour d'appel, soit l'évaluation de la clientèle "

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Jarry plastique et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Jarry confort

513, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué indique sous la mention "composition de la Cour lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt" : greffier : Mme Jaffre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile fermière agricole du Jarry, nouvellement nommée Domaine des Pins

de cette désignation ; Attendu que, pour accueillir cette demande, le tribunal d'instance retient que le syndicat CGT Conf-Dist a initialement déposé ses statuts le 26 octobre 1999 à la mairie de Jarny

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 31 mai 1994), que Mme X... a été engagée le 17 avril 1986 par l'association Club hippique de Versailles (l'association) en qualité de secrétaire hôtesse du Centre de Jardy

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société GOLF ET TENNIS DU HARAS DE JARDY à payer à M.

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société La Pizzeria, société par actions simplifiée, dont le siège est 20 avenue Edouard VII, 64200 Biarritz, 2°/ la société Jafa

entreprises et l'article 562 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par arrêt du 25 mars 2003, la créance de la société Sodemur a été admise au passif des sociétés Jaffry

P... a déposé plainte au commissariat de Jarny en rapportant que sa fille L..., âgée de huit ans, était rentrée le jour même vers 14 heures 30, en pleurs, expliquant qu'un voisin, M.

vitesse suffisamment réduite pour permettre un arrêt sur place" et que "le cas échéant il doit céder le passage à tout autre véhicule" ; que le caractère privé de la voie desservant la résidence de Jardy

la déclaration de culpabilité " ; " alors que 1), il résulte de l'arrêt attaqué que, sous la mention " composition de la Cour lors des débats, du délibéré ", est portée celle du " greffier : Mme Jaffre

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société JANMAY société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis à Paris (1er), ...,