[E], actionnaire unique de la société Parlan, avait fait part à Mme JALOU et à son fils, M.

d'importantes zones d'écoulement d'eau stagnante provenant de la décharge de la STMB vers la jalle de Martignas, la présence d'étendue d'eau fortement polluée comme l'atteste le résultat d'analyse n°

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 MARS 2023 1°/ la société Les Editions Jalou

UBI Banca SPA), ont formé le pourvoi n° T 21-25.009 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jalk

Enfin, il n'est pas contesté que le groupe UBM détient 30% de la société JANUS, détenant 100% de la société S.E.S.C.

X... aurait manifesté un caractère autoritaire et jaloux qui, selon les témoignages produits qui rapportaient seulement des impressions subjectives, se serait révélé principalement par une attitude désagréable

cet égard ; que comme l'ont retenu avec pertinence les premiers juges, en faisant des cadeaux répétés à la victime, en l'appelant progressivement « sa femme, son amour », en se montant possessif et jaloux

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 OCTOBRE 2023 L'association Jalles

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jalis

Le Y... et la société Saint-Jalmes d'autre part, ont conclu une transaction par laquelle ces dernières s'obligeaient à communiquer des comptes et documents sociaux aux premiers ; qu'après avoir vainement

en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a acquis, le 13 mai 1988, aux époux Z... un fonds de commerce de parfumerie et d'esthétique à Saint-Médard-en-Jalles

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,1er juillet 2022), Mme [J] a été engagée en qualité d'attachée commerciale, statut VRP exclusif, le 1er juin 2012 par la société Jalis.

Jean-Marie Z..., 2 / Mme Amélie Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 2000 par la cour d'appel de Pau, au profit : 1 / de la société Janus, société

sexuels exclut que celle-ci ait pu se trouver sous l'empire d'une contrainte morale ; qu'en retenant que Y... avait subi sous la contrainte morale les attouchements sexuels pratiqués sur elle par Jaques

qu'interpellé sur la disparition de ces trois personnes, il n'a pas donné des conditions de leur prétendu départ une version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux

qu'interpellé sur la disparition de ces trois personnes, il n'a pas donné des conditions de leur prétendu départ une version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux

qu'interpellé sur la disparition de ces trois personnes, il n'a pas donné des conditions de leur prétendu départ une version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux

qu'interpellé sur la disparition de ces trois personnes, il n'a pas donné des conditions de leur prétendu départ une version constante ; que l'enquête de moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux