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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6137208dcd580146773eb839
19 mars 1991
19 mars 1991
X... de La Jarrige, les conclusions de M. Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officielleciv1
613723cdcd5801467740e56f
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Jacques Y... de la Jarrige et à l'épouse de celui-ci un chèque de 10 000 francs, a demandé, après le divorce de ces derniers à son ex belle-soeur Mme X..., le remboursement de la somme de 5 000 francs
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef68f
16 mars 1989
16 mars 1989
X... de la liste électorale de la commune de Jarrier, alors que cet électeur, qui avait son domicile d'origine dans la commune, n'aurait pas l'intention de l'abandonner ; Mais attendu que le jugement
Source officiellecomm
6137226bcd580146773fcce9
4 avril 1995
4 avril 1995
(Nord), 2 / de la société Jaritex, dont le siège social est sis Léon Bekaertstraat 10, industrie zone (8770), Ingelmunster (Belgique), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleciv3
613721a0cd580146773f55a9
6 novembre 1991
6 novembre 1991
du domaine des Jarriges, que l'eau parvenant à celui-ci serait partagée dans la proportion de 2/3-1/3 entre les deux nouveaux propriétaires qui sont actuellement, d'une part, les époux F... et, d'autre
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c55548
25 octobre 1973
25 octobre 1973
DE L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE, ELLE CONTINUE D'ETRE CALCULEE SUR LA BASE DES REVENUS PERCUS, AU TITRE DE L'ACTIVITE ANTERIEURE, AU COURS DE LA PERIODE DE REFERENCE AINSI DETERMINEE ; ATTENDU QUE JARRIGE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00876
13 octobre 2015
13 octobre 2015
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 janvier 2014), que la société Jaric
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10430
2 octobre 2024
2 octobre 2024
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Jaric
Source officiellecomm
61372686cd580146774263f0
23 mars 1999
23 mars 1999
Francis Jarrier, demeurant ..., en rectification de l'arrêt n° 1783 D du 17 novembre 1998, dans une affaire l'opposant à : 1 / M.
Source officielleciv3
6137222acd580146773fac0d
22 février 1994
22 février 1994
Honoré Y..., 2 / Mme Christiane Y..., née Jarrige, demeurant ensemble ... à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section
Source officiellesoc
61372172cd580146773f3cfe
21 mai 1991
21 mai 1991
Michel X..., demeurant La Jarrige, à Saint-Severin (Charente), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellecomm
6079d6719ba5988459c5b27e
2 mars 1970
2 mars 1970
L'ENREGISTREMENT, SONT ASSUJETTIS AU PAIEMENT D'UN DROIT FIXE, DONT LE MONTANT EST DETERMINE SELON LE DEGRE DE LA JURIDICTION QUI ETAIT SAISIE DU LITIGE; ATTENDU QUE PAR JUGEMENT EN DATE DU 3 MAI 1960, JARRIX
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa4b
20 novembre 1970
20 novembre 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QU'EN 1955, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE JARRIER (SAVOIE) SE PREVALANT DE L'AUTORISATION VERBALE QUE LUI AVAIT DONNEE
Source officielleciv1
613721dccd580146773f837d
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Guy X..., demeurant à Tocane-Saint-Apre (Dordogne), lieudit "La Jarrige", en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de la Société
Source officielleciv1
613723fecd58014677410db8
17 décembre 2002
17 décembre 2002
d'économie mixte d'équipement et d'aménagement du 15ème arrondissement de Paris dite (Semea XV) a diffusé, en 1990, le règlement du concours de consultation des investisseurs du programme immobilier "La Jarrige
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f87db
20 juillet 1993
20 juillet 1993
décembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre), au profit de : 1°/ Mme Georgette Y..., épouse A..., demeurant à Najac (Aveyron), 2°/ Mme Madeleine B..., demeurant ... à La Jarne, La Jarric
Source officiellecr
613725e6cd58014677421686
2 mai 2001
2 mai 2001
en date du 20 juin 1996, un agent assermenté de la direction départementale de l'Equipement du Var a constaté que, sur un terrain sis commune de la Môle, au lieu-dit "Les Rabassières", Jean-Pierre Jarier
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfe2
6 février 1990
6 février 1990
ressort des pièces de la porcédure que, Philippe Z... ayant été inculpé de coups ou violences volontaires sur sa fille Ophélie, le juge d'instruction a le 14 novembre 1984 commis les experts X... et Jarige
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300027
7 janvier 2016
7 janvier 2016
pas davantage statuer ; Que l'appelant, bien que la demande ne soit pas reprise dans le dispositif de son dernier mémoire, soutient que la parcelle cadastrée ZN n° 18 devenue ZN n° 85, lieu-dit La Jarrige
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01132
17 mai 2011
17 mai 2011
conclu « A Fontenailles, le 25 juin 2005 » et a pris effet « le 1er juillet 2005 », et, d'autre part, que la SARL ADEX avait son siège social à « Fontenailles (77370 - Seine-et-Marne) 201 Hameau du Jarrier
Source officielleJarrige, Tanguy Maximilien
14/07/2026
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JARDIPLANTS BY JARRIGE, BIERNE, Didier
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Route du Bois Sacre 24120 Terrasson-Lavilledieu
14/07/2026
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JARRIGE COUVERTURE ZINGUERIE
07/07/2026
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JARRIGE, Ludovic
07/07/2026
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DOMAINE DE LA JARRIGE
05/07/2026
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