Jean-Pierre - contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1988, qui l'a condamné pour escroquerie, à la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 10 avec

de la procédure que, le 15 avril 2000, Charles Y..., oncle maternel de Jean et Lionel X..., nés, respectivement, le 21 septembre 1976 et le 13 août 1978, s'est présenté à la brigade de gendarmerie de

Y... ; que celui-ci l'a alors contraint à des actes de sodomie douloureux et auxquels il a vainement tenté de s'opposer ; que Jean-Pierre A..., qui a partagé un temps son logement, a rapporté que, dans

Jean-Charles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 12 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicides involontaires, l'a renvoyé

Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Jean-Pierre D..., domicilié [...], 7°/ à Mme Louise Renée E..., veuve F..., domiciliée [...], 8°/ à M. Robert Jack II..., domicilié Pk 21.5, côté montagne, 98711 Paea, 9°/ à Mme G...

Jean-Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 5 décembre 2002, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et infractions à la législation sur les armes, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Jean-Claude, - I... Christine, - J... Michel, - J... Pierre, - K... Jacqueline, épouse J..., - L... René, - L... Colette, - M... Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P...

Elisabeth, 1 - contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 mai 2001, qui a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; 2 - contre

Jean Charles K... et de M.

Jean-Pierre Y..., demeurant à Lusseau, Landes (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de M.

Jean-Jacques X... qui les encaisse, que la S.A.R.L HCT Line Concept est créée le 19 juillet 2007 par M.

[G] [O], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [Z], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, la société Sled Développement, ayant

[B] [H], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

[K] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.

Lionel X..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Florence Y.

Jean X... et de Mme Y... sont nés quatre enfants, Ghislaine, Jean-Pierre, Sylviane et Lionel ; qu'après le décès de Mme Y... survenu le 13 novembre 1991, M.

Jean-Marie Guerrier, demeurant 12, rue du Coteau, 34500 Béziers, 29 / de M. Serge Huc, demeurant 3, impasse Jean Calas, 34500 Béziers, 30 / de M.

: Mme [H] Défendeur : Mme [M] et autre Requête n° : 926/24 Ordonnance n° : 90053 du 16 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [T] [M] épouse [J], ayant la SCP Jean-Philippe