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54 résultats pour « Jean-Christophe BESSY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372693cd58014677426b43

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

Y..., Jean-Jacques Z... et José A... ont été déclarés coupables du vol des vingt huit bouteilles de vin appartenant à la société Malher Besse ; cette décision n'est pas remise en cause devant la Cour

Source officielle

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CC

cr

613725c3cd5801467742056b

Cassation

16 juillet 1999

16 juillet 1999

Jean Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 24 mars 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ARDECHE sous l'accusation de meurtre ;

Source officielle
CC

cr

6137261ccd5801467742308c

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 2002, qui, pour recel aggravé, défaut de tenue de registre d'objets mobiliers, l'a condamné

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273a8

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 23 juin 2004, qui, pour outrage envers une personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion, l'a condamné

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300169

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90837

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [X] [J], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : La maison de retraite [1], venant aux droits de l'association Besse

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c2d9

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Jean-Paul Y..., demeurant Le Puy de Lafon, 19320 Saint-Bazile-de-la-Roche, en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Tulle (contentieux des élections politiques

Source officielle
CC

cr

évrier 2002, qui, dans la procédure suiviec/Christian Y

6079a8db9ba5988459c4f1eb

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

Jean-Christophe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre Christian Y... et Dominique Z... pour diffamation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Christophe X

61372614cd58014677422cba

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

ET ENTREPRISES COMMERCIALES DU CHER, partie civile, contre l'arrêt n° 459 de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310025

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Jean-Christophe Y... en contrebas de la propriété E...

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CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee14

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

Jean-Christophe, - LE Y... Armand, - Z...

Source officielle
CC

cr

6137263dcd5801467742404e

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

"qui avait utilisé une échelle pour rejoindre Christophe Z...

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3f0

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Jean-Yves, - Z...

Source officielle
CC

soc

6137233dcd580146774073a6

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Jean-Jacques XV..., demeurant ... en Brie, 58 / de M. Christophe V..., demeurant ... en Valois, 59 / de M. Patrick ZF..., demeurant ..., 60 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137208ecd580146773eb93d

Cassation

24 mai 1991

24 mai 1991

Jean-Louis H..., prise tant à titre personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de sa fille mineure Séverine, 2°) de M. Christophe H..., 3°) de M. D... Richard, tous demeurant ...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300047

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Christophe C... , domicilié [...]                           , agissant tous deux en leur qualité d'héritiers de leur père, Jean-Marie C... , décédé le [...] , lui-même venant aux droits d'B...

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cr

6079a8e99ba5988459c4f2de

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

Christophe, - Y... Jean-Michel, - Z... Olivia, - A... Dominique, épouse B..., - C...

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CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Jean-Pascal YW..., demeurant ... (Saône-et-Loire), 109°/ M. Gilles AT..., demeurant à Serville, Saint-Christophe-en-Bresse (Saône-et-Loire), 110°/ M.

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CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6c0

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

Beyer, Pometan, Mme Palisse conseillers de la chambre, M. Ponsot, Mme Ménotti, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300168

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Christophe X...

Source officielle