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11 résultats pour « Jean-Pierre BOUGNOUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264dcd5801467742483c

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

(Ain) ; qu'il a désigné Jean-Luc Y..., joueur de l'équipe adverse, comme étant l'auteur du coup de pied qu'il a reçu à l'occasion d'un " tacle " délibérément effectué, selon lui, non pour repousser le

Source officielle
CC

cr

6079a82a9ba5988459c4bed5

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Jean-Claude et A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00919

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

Source officielle
CC

comm

6137221ecd580146773fa5e5

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Jean-Charles XK..., demeurant à Samazan (Lot-et-Garonne), Bouglon, représentant légal du GAEC Dou H..., 23 / de M. XP...

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3de

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

Jean-Marie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 septembre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de délits d'initiés et d'abus de biens

Source officielle
CC

civ2

613720b4cd580146773edb66

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Val de Marne), 70°/ de Monsieur Jean Q..., demeurant ... (Val de Marne), 71°/ de Monsieur René YK..., demeurant ... (Val de Marne), 72°/ de Monsieur Pierre YV..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6079a8b89ba5988459c4eaed

Cassation

2 mai 1968

2 mai 1968

REJET DU POURVOI DE GERBEAU (JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 9 MAI 1967, QUI L'A DEBOUTE DE SON OPPOSITION ET CONDAMNE A HUIT MOIS D'EMPRISONNEMENT ET 1000 FRANCS D'AMENDE

Source officielle
CC

civ3

613720b7cd580146773edd04

Cassation

9 mars 1988

9 mars 1988

. ; 2°) Monsieur Pierre B..., demeurant à Bouglon (Lot-et-Garonne) ; 3°) Madame Yvonne X... veuve F..., demeurant à la Garenne-Colombes (Hauts-de-Seinne), avenue du Général de Gaulle ; 4°) Monsieur Jacques

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CC

cr

61372695cd58014677426c52

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

1 030 000 francs de plus que la somme qui avait été acceptée par son conseil d'administration et que sur cette somme 1 000 000 de francs a été versé au GIAR pour lui permettre de régler la Cave du Boulou

Source officielle
CC

civ2

613720d0cd580146773ee9b0

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Val de Marne), 70°/ de Monsieur Jean Q..., demeurant ... (Val de Marne), 71°/ de Monsieur René YK..., demeurant ... (Val de Marne), 72°/ de Monsieur Pierre YV..., demeurant ...

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CC

soc

613723c7cd5801467740e03c

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Jean-Claude Y..., demeurant ..., 4 / La Bijouterie Lagarde, dont le siège est ..., 5 / M. Guy A..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle

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