Jean-Yves, Y...

Yves Y..., demeurant Résidence Les Pâquerettes, bâtiment A, appartement n° 1, rue du Collège Technique, Le Vigean, Eysines (Gironde), ci-devant et actuellement au Bouscat (Gironde), Résidence Longchamp

Jean-Yves contre l'arrêt rendu le 4 janvier 1990 par la cour d'appel d'AGEN, pour infraction à la législation relative au services des pompes funèbres, l'a condamné à 12 amendes de 1 000 francs avec

Yves, C... Jeanne, épouse Y..., Y...

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 30 avril 1987, qui, dans une information suivie contre X..., du chef d'avortement, a confirmé l'ordonnance

Jean-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1989, qui, pour refus de communication des éléments de justification d'allégations, indications ou

Jeanne, veuve Z..., Z... Bernard, Z... François, Z... Jean-Louis, Z... Bernadette, épouse Y..., C...

Roger, Yves, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 septembre 1991 qui, dans une information suivie contre lui du chef de recel en état de récidive légale

Jean-Yves, 1) contre l'arrêt 53/97 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 13 février 1997, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de fraude fiscale et omission

et le Groupe Express Expansion, civilement responsable, à lui payer la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que la formulation " Néo-nazi notoire selon le chercheur Jean-Yves

Jean-Yves YE..., demeurant à Punaauia (Polynésie Française), 24 / de Mlle Bernadette YP..., dite Dadou Paille, demeurant à Arue (Polynésie Française), 25 / de M.

. ; 2°) Madame Yvette, Anna Z... née ROBERT, commerçante, demeurant à Metz (Moselle), ... ; 3°) La SCP PATIN société charbonnière et pétrolière PATIN (ex-SOUMOY), dont le siège est à Metz (Moselle), chemin

Jean-Charles, -A...

Yvette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 1991, qui, pour outrage à agent de la force publique, l'a condamnée à 4 000 francs d'amende

Yves, - Z... Jean-Luc, - A...

Il a été produit à l'audience de la Cour des sels de bain présentés sous la forme galénique ainsi que divers produits proposés notamment par Yves Saint-Laurent sous cette forme.

Yves contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, du 1er décembre 1988 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis