vu Jeanine Y... blessée, précisant au contraire qu'elle criait après un algérien et gesticulait en bas de la tour ; que, par ailleurs, d'autres témoins confirment que Jeanine Y... avait une attitude agressive

testament l'instituant légataire universelle ; que la volonté de spoliation de Jeanine Z... et le rôle central de Nicole X... ressort de multiples éléments : - Nicole X... accompagnée de Jean-François

Jean-Gilles, - Y...

Jeanine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 14 juin 1995, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement et a

X... sont décédés en laissant pour leur succéder leurs cinq enfants, Jean, Jeannine, Marie-Thérèse, Julienne et Michel ; Attendu que Mme Jeannine X..., veuve Y..., Mme Marie-Thérèse X... et M.

Jean Z..., l'a condamnée à une amende et à des réparations civiles ; "aux motifs que "les experts commis par le magistrat instructeur ont répondu affirmativement à la question de savoir si Jean Z.

Jean Z..., l'a condamnée à une amende et à des réparations civiles ; "aux motifs que "les experts commis par le magistrat instructeur ont répondu affirmativement à la question de savoir si Jean Z.

Jeanine, - XY... Marie-Jeanne, - XZ... Jeanine, - XA... Marie-Claire, - XB... Marie-Aimée, - XC... Bruno, - XC... Evelyne, - XC... Maurice, - XD... Antoine, - XD...

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1997, qui, pour escroqueries, faux et usage, complicité de ces délits, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

X... sont issus quatre enfants, Jean, Paul, Jeannine et Huguette C..., nés respectivement les [

X... coupable d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité, sur la personne de Jennifer Y... ; "aux motifs que sur les faits du 21 avril 2002, Jean-Yves X... reconnaît que

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2002, qui, pour abus de confiance, les a condamnés à 3 ans d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction

Jeannine, - A...

Jeanine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 novembre 1994, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs d'abus d'autorité et dégradations

Jeanine, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 4 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre Alain A... du chef de blessures involontaires

Jeanine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 4 mai 1995, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1994, qui, pour opposition frauduleuse au paiement de chèques et outrage à magistrat, l'a condamné à

l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que Roger X... soutient que les chèques visés à la prévention lui ont tous été remis par Jeannine

territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient, sur la personne de Jeanine

2001, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Henriette X... coupable d'avoir, courant 1998, frauduleusement abusé de l'état d'ignorance ou de faiblesse de Jeanine