CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 résultats pour « Jennifer LEGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722e8cd580146774030d1

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

et Mme Christine Y..., née C..., ont déclaré reprendre l'instance en leur nom aux lieu et place de leur mère Françoise Le Chauff de Kerguenec, décédée, et s'associer aux griefs développés par Mme Jennifer

Source officielle
CC

civ1

613722c5cd58014677401458

Cassation

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

LEGER, Jennifer

SIREN 105186274Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

04/06/2026

Voir →

Radiations

LEGER, Ingrid, Jennifer, Danielle

SIREN 912492691Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

16/01/2026

Voir →

Créations

LEGER, Ingrid, Jennifer, Danielle

SIREN 912492691Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

17/04/2022

Voir →

Créations

Check In And Out, Legerot, Jennifer, Lebreton

SIREN 795123843GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

18/08/2019

Voir →

Modifications diverses

DIDIER ROBIQUET-CHRISTIAN DELEVACVQUE-JEAN PHILIPPE VERAGUE-LAURE YAHIAOUI ET JENNIFER LEGER

SIREN 307207704GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

23/01/2015

Voir →

6 mai 1997

6 mai 1997

Raymond A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de Mme Jennifer A..., demeurant ..., agissant par

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46a1e

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Loïc A... et Mme Christine X... de leur reprise d'instance ; Attendu que, par testament olographe du 3 mars 1957, Mme Eugénie de Y..., veuve Le Chauff de Kerguenec, a légué la quotité disponible de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

MMMMMMMMMMMM..., domiciliée [...] ), 379°/ Mme Katie XXXXX..., domiciliée [...] ), 380°/ Mme Jennifer NNNNNNNNNNNN..., domiciliée [...] ), 381°/ Mme LLLLL...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04875

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

celle-ci et finissant leur travail le lendemain matin entre 7 et 9 heures ; que, le 29 juillet 2011, trois véhicules sérigraphiés au nom de l'association Eva ont été aperçus par une patrouille de police à Lege

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

René, Jacques, Emile XWL..., 346°/ Mme Léa, Caroline VV..., épouse XWL..., demeurant ensemble aux Marines de Cogolin (Var), La Galiote, résidence 26, 347°/ la société à responsabilité limitée Lec

Source officielle