Johann, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 21 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols en bande organisée, a confirmé l'ordonnance

vol avec violence, et détention, offre ou cession de produits stupéfiants ; "aux motifs que Azdine A... a été mis en cause par Mohamed X..., concernant le trafic de hachisch; que Mohamed X..., Johan

Johann, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 26 mai 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AUBE sous l'accusation de viols aggravés ;

Y..., mineure de 15 ans ; "aux motifs que, des déclarations de Johanna Y... et de Frédérick X..., il ressort que celui-ci, alors qu'il était âgé de 40 ans comme né en 1964, reconnaît avoir eu, entre

John, - X... Rebecca, - LA SOCIETE JOHN X... WORKS OF ART, - LA SOCIETE PARTNERSHIP JOHN X...

Johan, - Z...

Johannes, - LA SOCIETE AEGON VERZEKERINGEN, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement

Joël, agissant en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Johan, et Anaïs X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle

Claude, Georges Jouan, demeurant 46, chemin des Pins, 31600 Saubens, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 novembre 1997, où étaient présents : M.

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit y avoir lieu d'accuser Vittorio X... des chefs de viol et agression sexuelle commis par personne ayant autorité sur la personne de Johanna

John, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 7 décembre 2005, qui, pour abus de biens sociaux et banqueroute, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 20 000 euros

judiciaire de la société SCBT, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 2004, qui, dans la procédure suivie, notamment, contre Joan

John, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 mai 2003, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal correctionnel de GRASSE, en date du 22 juin

. ; qu'en effet, il résulte de la lettre de la LICRA du 14 mai 1992 que c'est en raison de la concomitance de la fête nationale israélienne avec les fêtes johanniques, que cette rencontre ne s'est pas

SOCIETE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE (AGF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre John

John , contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 27 mars 2001, qui, pour blanchiment de fonds provenant d'un trafic de stupéfiants et délit douanier connexe, l'a condamné à

faire la preuve de cette origine alors, selon le pourvoi, qu'il résulte de la seule marque des produits en cause, attestée par les pièces produites au dossier, que les alcools litigieux (Gordon's gin, Johnnie

John, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 octobre 1996 qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement des ETATS-UNIS