Codes de loi français

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13 résultats pour « John GASNERIE-CESARI »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L334-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 99

Code du sport

En hommage aux victimes du drame national survenu en marge de la rencontre de Coupe de France disputée au stade Armand-Cesari de Furiani le 5 mai 1992, aucune rencontre ou manifestation sportive organisée dans le cadre ou en marge des championnats de

Article Annexe 32

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Limite sud-ouest de la parcelle AD 196, puis avenue des Primevères jusqu'à la limite communale, jusqu'à l'intersection avec le boulevard John-Kennedy. Boulevard John-Kennedy (limite communale) vers l'ouest jusqu'à la parcelle AB 2 incluse.

Article ANNEXE 12

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; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Henri-Lefebvre ; - rue Henri-Lefebvre jusqu'à la limite des parcelles section AW n°s 401 et 407 (sentier) ; - limite des parcelles section AW n°s 401

Article Annexe 11

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Boulevard Edgar-Quinet jusqu'au boulevard John-Fitzgerald-Kennedy. Boulevard John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue de Malintrat. Rue de Malintrat jusqu'au boulevard Léon-Jouhaux.

Article ANNEXE 37

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. - voie communale n° 24 jusqu'à l'avenue de Chabeuil ; - avenue de Chabeuil jusqu'au boulevard Winston-Churchill ; - boulevard Winston-Churchill jusqu'au boulevard John-Fitzgerald-Kennedy ; - boulevard John- Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la limite Sud de

LEGIARTI000051297166

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Perseusweg 40, kvk 122760, Willemstad, Curaçao LiveJasmin http://www.livejasmin.com/ Jws Americas S.A.R.L. 44, avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg

Article 2

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13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Golden Tulip Villa Massalia”, situé 17, place Louis-Bonnefon, 13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Hotel Nhow”, situé 200, corniche Président-John-Fitzgerald-Kennedy

Article 1

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Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Primerose ” de Coutras et “ John Talbot ” de Castillon-la-Bataille (direction commune)-33-; 30.

LEGIARTI000024423112

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LISTE DES ITINÉRAIRES LOCAUX SOUMIS À LA TAXE NATIONALE SUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES COLLECTIVITÉ ROUTE COMMUNE ROUTE ROUTE COMMUNE AIN D 1083 ex-N 83 BOURG-EN-BRESSE D 1075, boulevard John-Kennedy Limite de département

Article 2

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l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Amiens ; 48° Le 5 juillet 2024, le site de célébration du Havre, situé esplanade Nelson Mandela, délimité par le quai de Southampton, la chaussée John

LEGIARTI000026790432

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I9165700 Ruisseau de Macherel De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9165000] Ruisseau de Bois Garnier BAIE DU MONT ST MICHEL I9165000 Ruisseau de Bois Garnier De la confluence avec le cours d'eau : [I9165050] Ruisseau de la Gasnerie

Article Annexe II (suite)

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Contrôle Mesure Régulation (CMR), 12, rue Traverse-Magnan, 13003 Marseille Cedex, de 1958 à 1994, puis 7, rue John-Maynard-Keynes, technopôle de Château-Gombert, BP 85, 13381 Marseille Cedex, de 1995 à 2002.

Article Annexe II

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BROUARD –Les Peintures Malouines- 53, rue John-Kennedy, 35400 Saint-Malo : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.