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59 résultats pour « Kabsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259ccd5801467741f314

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

documents à charge de Dominique X..., le délit de recel n'est, en conséquence, pas constitué ; que la remise de la copie de la lettre adressée en avril 1996 au procureur de la République par Thierry Karcher

Source officielle

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CC

cr

613725abcd5801467741fa75

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

la signature de Miriahangir X... et 4 reçus représentant une somme de 1 200 000 francs correspondant selon eux à un premier versement sur le prix de vente fixé à 1 600 000 francs; que Seyedebrahim Kabehie

Source officielle
CC

comm

6137244ecd5801467741468c

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

portés cautions solidaires, chacun à concurrence de 10 815 000 francs, de la société Transports X..., dont ils étaient associés et pour les deux derniers successivement dirigeants, envers la société Kassboher

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CC

cr

IX-EN-PROVENCE, du 4 mars 1993, qui, dans la procédure suiviec/Michel Y

6137258dcd5801467741eb34

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Pour l'offre de PCE du 15 mai 1990 concernant la société Kasco (filiale de Siemens), Siemens ayant eu de graves problèmes fin 1989 avec un four PCE qui avait provoqué un incendie, a fait pression sur sa

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cr

613725bacd58014677420166

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

des barreaux à un mètre du lanterneau, uniquement composée à cet endroit de plaques de fibrociment, et que les deux salariés avaient outrepassé les limites de leur mission en décidant de procéder, au karcher

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CC

cr

61372638cd58014677423de7

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

demande de nullité de la citation présentée par le prévenu ; "aux motifs qu'il est reproché à la citation d'avoir fondé des poursuites sur des faits erronés à savoir l'utilisation d'un nettoyeur "karcher

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02107

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

la cession de l'activité GSM/GSM-R de la société Nortel Networks, placée en liquidation judiciaire, et prévu le transfert des contrats de travail de cent trente-huit salariés au profit de la société Kapsch

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cr

6137257fcd5801467741e477

Cassation

1 février 1996

1 février 1996

premiers juges l'ont, à bon droit, retenu dans les liens de la prévention ; que le 15 octobre 1991, il s'est électrocuté alors qu'il lavait une voiture au moyen d'un appareil de lavage de type "karcher

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00132

Cassation

21 février 2023

21 février 2023

Les caïds et leurs bandes s'allient à l'Imam pour faire régner l'ordre dans la rue et dans les consciences, selon la vieille alliance du sabre et du goupillon, en l'occurrence, la kalach et la djellaba

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comm

6079d6849ba5988459c5bc05

Cassation

4 octobre 1977

4 octobre 1977

EXPLOITAIT A JUAN-LES-PINS DEPUIS 1969 A L'ENSEIGNE "AU MIEUX SERVI" UNE BOUCHERIE-CHARCUTERIE KASCHER; QUE VICTOR X...

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210695

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

allégations du salarié selon lesquelles il aurait été « amené à effectuer d'autres activités « comme le nettoyage des pompes tous les jours, nettoyage des pistes une fois par semaine à la brosse et au karcher

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soc

613722c9cd580146774016fc

Cassation

17 octobre 1996

17 octobre 1996

X..., de Me Jacoupy, avocat de la société Kaercher, les conclusions de M.

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CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fb5f

Cassation

20 février 1980

20 février 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 18 OCTOBRE 1976 BOUZID, EMPLOYE A LA MANUFACTURE MICHELIN A ETE BLESSE A LA TETE TANDIS QU'IL SE TROUVAIT AVEC KAOUCH DANS UN REFECTOIRE DE L'USINE ; QUE CET INCIDENT

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01028

Cassation

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Les caïds et leurs bandes s'allient à l'Imam pour faire régner l'ordre dans la rue et dans les consciences, selon la vieille alliance du sabre et du goupillon, en l'occurrence, la kalach et la djellaba

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301386

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

«déclassé» ; que l'expert note surtout, page 12, se référant au devis du 16 octobre 2005 de la société Provence Patine faisant allusion au carrelage qui a déjà souffert en raison à un nettoyage au karcher

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301045

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 2009), que par acte du 26 décembre 1996, la société Icade a donné à bail à la société Kash

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soc

613720e2cd580146773ef353

Cassation

19 janvier 1989

19 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur LAABSI Y... demeurant 9 Berb El Mokkadem, Kasbah Hodrach à Meknès (Maroc

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cr

6137259bcd5801467741f29a

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KERROUM El Kabih

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CC

soc

édure pénale initiée sur plainte de l'employeur dirigéec/M. Patrick Y

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11081

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Il en est de même d'un karcher (') qui n'a pas été identifié dans l'inventaire.

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CC

civ3

613723fdcd58014677410cd0

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

X... avait fait sommation aux consorts Y... de restituer divers matériels dont un sulky pour poney, un karcher, une tronçonneuse et divers outils et que Mlle Y... ne répondait pas dans ses écritures à

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