Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372206cd580146773f99bd
17 mars 1994
17 mars 1994
Z..., à savoir les témoins Thévenet, dont le témoignage a été écarté sur le fondement de considérations inopérantes par la cour, ensemble les témoins Kebbani, Lakdar et Himeur (...), que Hamida Y... travaillait
Source officiellecr
61372675cd58014677425b9c
7 mai 2003
7 mai 2003
arrivé sur les lieux peu avant les pompiers ; que les expertises réalisées par le magistrat instructeur concluaient toutes à une origine volontaire du feu mais aussi à l'adjonction d'un accélérant type Kerdane
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110541
13 septembre 2017
13 septembre 2017
X... a imposé depuis des années la présence du couple A..., et surtout de Mme Kebdani Horia A..., à sa famille et à son épouse, notamment à l'occasion de vacances à l'étranger, que les attestations de
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és-payés de 1 500 francs, sans prononcerc/M. Z
613721c3cd580146773f7026
11 juin 1992
11 juin 1992
Simon X..., demeurant 13, Grand'Rue à Veckring (Moselle), Kedange-Sur-Canner, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.
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6079b0b69ba5988459c4f9ef
20 juin 1979
20 juin 1979
LE 17 JUIN 1966, COMME CHEF ACHETEUR, PAR UNE SOCIETE QUI GERAIT UN GROUPEMENT CONSTITUE SOUS LA FORME D'UNE SOCIETE EN PARTICIPATION, ENTRE DIVERSES SOCIETES DONT LA CFE POUR EXECUTER DES TRAVAUX A KEBAN
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ECLI:FR:CCASS:2014:CO00537
27 mai 2014
27 mai 2014
Gare et Le Terminus et des actifs immobiliers des SCI MC Gare et Immo Desfray, l'une émanant de la société Ormeaux Finances qui a eu la préférence des premiers juges, l'autre émanant de la société Kerdonis
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61372110cd580146773f0ad3
21 novembre 1989
21 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Isabelle X..., demeurant à Kedange-sur-Canner
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6137212ccd580146773f192d
21 novembre 1989
21 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Kedange-sur-Canner
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613721bccd580146773f6b1e
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Jacques Z..., demeurant 6, Square Schuman à Veckring, Kédange (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1992, où étaient présents : M.
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61372189cd580146773f49a6
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Bouzonville (Moselle), ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses), au profit de Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant à Kedange
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61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
Agathe, Marcel Keblan, 41°) de M. Michel, Etienne, Gérard Lautone, domiciliés à la mairie de Macouba (Martinique), 42°) de Mme Yveline Louison, 43°) de M.
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