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7 résultats pour « Kecha »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a9cd5801467740c9b0

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Kercha, 04355 Woeb (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des

Source officielle
CC

civ2

6137236fcd58014677409be4

Cassation

Annonces BODACC151 résultats

Journal officiel
Créations

GABALY, Kechane, Maïna

SIREN 106529357Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

01/07/2026

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Créations

KECHAR, Salah Eddine

SIREN 102597770Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

12/04/2026

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Créations

El-Kechai, Hocine

SIREN 100611060Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/03/2026

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Créations

KECHAR, Celia

SIREN 101233302Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

24/02/2026

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Dépôts des comptes

KECHA

SIREN 819334640Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

31/01/2026

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3 février 2000

3 février 2000

Kechkar, épouse Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante de ses enfants mineurs Laïla et Radouane, 2 / M.

Source officielle
CC

soc

6137236acd58014677409749

Cassation

16 mars 2000

16 mars 2000

Yacine Y..., route de Chemora, 04355 Ain Kercha (W OEB) (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 10 avril 1997 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, siégeant à Nice, au

Source officielle
CC

soc

613723edcd5801467741002b

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

Salah X..., demeurant Rue Mafaz Belkacem 04355 ain kercha, W Deb (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 22 avril 1999 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, au profit

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme J

613721ddcd580146773f841c

Cassation

16 juillet 1993

16 juillet 1993

que, nonobstant la qualification improprement donnée par eux à leur demande d'appel incident, les ayants droit de la victime avaient en réalité appelé en intervention forcée devant la cour d'appel Mme Kech

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02682

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Kesha, nièce de M. D... a précisé qu'elle avait aidé la victime après les faits et que les voisins lui avaient dit avoir vu M. D... tirer sur la victime ; que M. I... J... a précisé en outre que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00122

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

janvier 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige l'opposant à la société BMN, société à responsabilité limitée, au nom commercial Technium Belkiss Ketcha

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