Z... en leur qualité respective de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Kem One et de mandataire judiciaire de la société Kem One font grief au jugement de dire que l'effectif

X... une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte des déclarations de Mme Y..., responsable du centre PTT de Keller, consignées dans le

pourvois incidents de l'association Ker Beuz, qui sont identiques : Attendu que l'association Ker Beuz fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à l'ANRP la somme de 1 501 127,96 euros à titre de dommages-intérêts

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société Kepler Cheuvreux (Suisse), venant aux droits de Kepler Corporate Finance, de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que les sociétés Maisonneuve, Maisonneuve Keg et Maisonneuve gestion

La société Plasticon a appelé en intervention forcée la société Kem One.

Moyens produits par la SCP Ortscheidt, avocat aux Conseils, pour la société Kele.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que par contrat du 22 janvier 1996, la société Spie Citra Ile-de-France a sous-traité à la société Keller

de chaque vodka concernée" ; qu'on lit ainsi dans l'arrêt attaqué : "Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les

de chaque vodka concernée" ; qu'on lit ainsi dans l'arrêt attaqué : "Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les

La société Key-Obs fait le même grief à l'arrêt, alors « que le juge ne saurait méconnaître l'objet du litige ; que, pour opposer à la société Key-Obs la fin de non-recevoir de son action indemnitaire,

ont été détournés et dissipés irrégulièrement pour un montant de 25 604,03 francs et que Jean B... a bénéficié du produit de ces travaux; que le 19 juin 1991 la SNC Kesser qui était en possession des

(la société Arkema), qui a pour activité la fabrication et la vente de produits chimiques, a transmis sa branche d'activité vinylique à la société Difi 7, aux droits de laquelle est venue la société Kem

[W], gérant de la société Key Feature et investisseur averti. 14.

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Keys

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Keller, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

sa demande seulement sur une méthode empirique contestée par la société Only Keys ; qu'en allouant la totalité de la somme demandée, parce que la société Only Keys, qui contestait le principe même de

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Ker Morgane.