CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 résultats pour « Kessel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

- passage de l'Yonne, en totalité ; 2° Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ce périmètre ; 3° Les voies et portions de voies suivantes : - quai de Bercy, dans sa partie comprise entre la rue François-Truffaut et la rue Joseph-Kessel

LEGIARTI000031350582

—

français * Belgique Bruxelles Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Ecole française Joseph Kessel

LEGIARTI000037561715

—

Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Lycée français international de Rangoun-Joseph Kessel

LEGIARTI000032850921

—

Lycée français Jean Monnet * * * Lycée : séries ES, L et S Bénin (République du) Cotonou Etablissement français d'enseignement Montaigne * * * Lycée : séries ES, L et S Birmanie (Myanmar) Rangoun Lycée français international de Rangoun - Joseph Kessel