AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le King Y..., sise ... (8e), en cassation

diffusion, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1988 par le tribunal de commerce de Paris (16e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée King

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée KING Y..., dont le siège est à Paris (10e

, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - LIM YIP KIENG

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 JUIN 2023 La société King

Un aréonef Hawker Beechkraft King Air 350 ER, immatriculé [Immatriculation 3], inscrit le 13 février 2014 sur le registre étatique de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat, a été confié à la

D..., Abdel Ali Z... et Hossaim C..., pour dégradation volontaire de biens privés ; "aux motifs que le rapport du sous-brigadier Kind "-qui impute des faits précis aux cinq prévenus- n'est cependant

d'autre part, souligné que les adjonctions de textes slogans et de graphismes comprenant, notamment, une roue de yacht, un compas et la mer, qui ne constituent pas la représentation du paquet de Rothmans king

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2019), la société américaine Jani-King Franchising Inc. (la société Jani-King), qui a pour activité le nettoyage de locaux, a, le 9 février 2004, signé avec M.

siège est ... 78280, Immeuble CNVA Provence, Guyancourt, 4 / de la société des Etablissements Jean X... , dont le siège est ..., 5 / de la société Réfrigérations des véhicules industriels Thermo King

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 30 janvier 2014), que la société civile immobilière Marti-Pierrelaye (la SCI) a donné à bail à la société King

B..., qui a reconnu son agresseur dans un restaurant Burger King, proche de la station de métro Voltaire, a rapporté qu'il était vêtu à ce moment comme il l'était lors de l'agression ; que les deux victimes

Flores, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés King Tony Europe et King Tony France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

de l'arrêt ; "aux motifs que, d'une part, le contrat conclu avec GLOMEX était fictif dès lors que le droit d'utiliser le "savoir-faire" de l'émission était inclus dans les accords intervenus entre KING

, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - LIM YIP KIENG

paradis, Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit de la société à responsabilité limitée Pop Kings

X... et de la société Le King's, de Me Blondel, avocat de la société Locam, les conclusions de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2004), que la société Continental King