Y..., épouse D..., domiciliée [...] ), contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Lycée-Collège Konan de Touraine

P..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Lycée-Collège Konan de Touraine, dont le siège

Saint-Denis de la Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou, 11 mai 2021), Mme [T], titulaire d'une autorisation d'occupation d'une parcelle située sur le domaine public, a donné à bail commercial à la société Kossan

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit turc Kosan kozmetik sanayive ticaret anonim sirketi (la société Kosan),

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Z 22-16.486 Demandeur : la société Groupe Kotan Défendeur : la société David [O] & Associes Requête n° : 1325/22 Ordonnance

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 22-17.352 Demandeur : la société Kotan Loc Défendeur : la société David [M] & associés Requête n° : 1339/22 Ordonnance

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2023 La société Kotan

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2023 La société Kotan

[M] [O] qui avait la charge de mettre en oeuvre les obligations mises à la charge de la Sarl Kossan aux termes des contrats conclus entre celle-ci et la sas Somaco ; que l'examen des contrats liant

des infractions de travail dissimulé par dissimulation de salariés commises par la société Decoba, laquelle a son siège social à Paris, cette union de recouvrement a, le 4 mai 2007, avisé la société Kotan

Kosan, fondation qui investirait dans des activités d'affaires, et à établir une autre structure hollandaise, la BV, par apport du nom commercial Y..., laquelle accorderait une licence d'utilisation du

Sam, Z... et Chong Koan C... lui avaient vendu respectivement une parcelle de la terre de Nuumeha sise à Faa'A section n 390, et une parcelle de la même terre cadastre section 1 n 408, ces actes relatant

seul fait, dès lors qu'elle a souscrit un emprunt hypothécaire le 30 avril 2024 d'un montant de 250 000 euros qui aurait pu régler la créance et qu'elle a diminué le loyer de sa locataire, la société Kotan

Konate XN..., chambre 206, 68°/ M. Camara ZC..., chambre 206, 69°/ M. YB... El Hassan, chambre 204, 70°/ M. Amdda M..., chambre 204, 71°/ M. Abdesslam Benazouz XW..., chambre 202, 72°/ M.

Amadou Konate, demeurant 0141, rue Lenain de Tillemont, 93100 Montreuil, 39 / de Mme Marie-Ange Lubino, demeurant 2, place de la Paix, 93290 Tremblay-en-France, 40 / de Mme Néné N'Diaye, demeurant

centrales au sein de l'entreprise Korian France ; que sur les demandes accessoires, il est rappelé qu'il est statué sans frais ni forme conformément à l'article R 2143-5 du code du travail ; que la société Konan

Thierry Y... en référé d'heure à heure, devant le président du tribunal d'Abidjan ; que par ordonnance du 13 septembre 1995, le juge des référés ivoirien a désigné Me Yeboue Kouane D..., notaire à Abidjan

patent ; que cependant, ainsi que l'a relevé la Cour dans son précédent arrêt, sa position n'est étayée que par une littérature médicale ancienne (le mémoire de BROUARDEL de 1888 et la thèse de BERNSTEIN KOHAN