Son contrat de travail a été transféré à la société Krebs-Speichim, à compter du 1er avril 1998, puis à la société Technip France (l'employeur) à compter du 1er avril 2001. 2.

la procédure interne et dans la procédure communautaire consistent en deux courriers adressés les 8 mars et 10 avril 1995 par la filiale allemande de la société Peugeot au concessionnaire Autohaus Kremmer

du Livre des procédures fiscales, " en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des perquisitions et saisies des locaux professionnels et de leurs dépendances occupés en droit et en fait par la SA Krebs

faits matériellement inexacts et de dénonciation calomnieuse avait été interrompue par la plainte avec constitution de partie civile du 2 octobre 1989 dénonçant des faits connexes reprochés à un nommé Krebs

décembre 1990) que le juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la société X... et fils (la société) ayant rejeté l'offre de cession globale d'une unité de production présentée par la société Krebser

, ETAIT INTERESSE PAR L'ACHAT DE SON IMMEUBLE ; QUE KRESS, QUI S'ETAIT EGALEMENT ADRESSE A DOLDI ET SAINT SEVIN A VISITE LE DOMAINE SOUS LA CONDUITE DE CES DERNIERS LE 17 DECEMBRE 1969 ; QU'IL

FAUTE EN CHOISISSANT LA DENOMINATION LITIGIEUSE, MAIS ENCORE QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN FAISANT SUIVRE, SUR SON PAPIER A LETTRE, PROMO-INDUSTRIE DE LA MENTION "UNE SOCIETE DU GROUPE KREBS

SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AYANT MIS EN PLACE UNE INSTALLATION D'ARROSAGE SUR UNE PARTIE SEULEMENT DU DOMAINE APPARTENANT A KRESS

M..., associé de la société Krebs-Suty-Gelis et M.

la chose vendue impropre à sa destination normale, constituent des vices cachés ; que la cour d'appel, en l'espèce, a constaté que l'absence de virage de coloris était une qualité du produit Flamentin Kre

cassation ; III Sur le pourvoi n° U 98-17.820 formé par Mme Sophie B..., en cassation d'un arrêt (n 2 M 98497) rendu le 16 octobre 1997 par la même cour, au profit de : 1 / la société Weber-Kress

examiner l'argumentation des mémoires de la partie civile qui soutenait que la prescription avait été interrompue par la plainte avec constitution de partie civile déposée le 2 octobre 1989 contre un nommé Krebs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X... demeurant Le Krem , ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier

formé par la société EGPL, contre un arrêt rectificatif rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant aux sociétés HLM, H2R, Gangloff et Nardi, Krebs

société Lohmann a interjeté appel de ces ordonnances ; qu'en cause d'appel, par jugement du 8 novembre 2011, la société Lohmann a été mise en procédure de sauvegarde, les sociétés Bihr-Le Carrer-Najean et Krebs-Suty

Christian Johannes X..., demeurant à Schermbeck Kreis, Wesel 4230 (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 1996 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre, 1ère section), au profit

91595 Levallois-Perret, 6 / de l'Office public d'aménagement et de construction de l'Ain (OPAC de l'Ain), dont le siège est ..., 7 / de la société civile professionnelle (SCP) Voillequin Fery Kremmer

Krener Z... et toutes sociétés ou associations directement ou indirectement dirigées par MM.