Carmet, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société De Lama, de Me Parmentier, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : LAZAR

Lazar, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 février 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui pour violences contraventionnelles, a constaté l'extinction de

son mandataire liquidateur, reprochant à la Fédération internationale d'escrime (la Fédération) d'avoir unilatéralement et sans raison reporté l'entrée en vigueur de nouvelles normes de fabrication de lames

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen des pourvois provoqué et incident de la société Lamy

Y... et qui a été reconnue comme telle par sa mère ; il n'apparaît pas davantage que Lara Y... ait pu être influencée par Amélia Z... dès lors que seuls David X... et un témoin ont déclaré que Lara Y.

X..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Lamy moto, de ce qu'il reprend l'instance engagée par celle-ci devant la Cour de Cassation ; Attendu, selon l'arrêt

l'article 379 du Code civil, 485, 512, 593 b du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a condamné Kraemer du chef de vol d'une lampe

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Lama aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Lama

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par L'entreprise Lamy, venant aux droits de la société Grangette & Passager

CMPT Mauguin (les sociétés Mauguin) ont déposé un brevet numéro 87-06537, connu sous le nom de "système Hardy", ayant pour objet le perfectionnement du dosage des épandeurs de gravillons, associant une lame

la société Foncière Cobe, ont formé le pourvoi n° R 19-13.407 contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2019 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant à la société Nexity Lamy

B..., celles de Mme X..., épouse B..., et celles du comptable de la société, que Chi Lam Z..., gérant de droit de la société Facile Mode jusqu'en août 1995, a continué a diriger de fait l'entreprise ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Lana, anciennement dénommée X...

savoir que le délit de vol est constitué dès lors qu'une chose appartenant à autrui a été frauduleusement soustraite; qu'il importe peu, en l'espèce, de savoir si le vol porte sur une ou plusieurs lames

de manière à rapprocher autant que possible le centre de gravité du corps d'épreuve des points d'ancrage (ou pieds) des lames flexibles sur la partie fixe de la structure ; qu'il résulte des propres

de tableau dont s'agit est originale car il s'agit d'une lampe très sobre, au sein de laquelle la source lumineuse est invisible et orientée vers le tableau qu'elle éclaire, les embouts de la lampe épouse

Fabian Lahaie. 4. M. Morand-Lahouazi a été convoqué à un débat contradictoire en vue de la prolongation de la détention provisoire de M. [M] par la voie électronique le 25 janvier 2024. 5.