CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 résultats pour « Laurine PEREZ »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

—

Etienne Débarre, chef du bureau du droit pénal et de la protection juridique, et à ses adjointes, Mme Laurine Perrier et Mme Noemie Meublat, pour les affaires relatives au droit pénal général et spécial, à la procédure pénale et à la protection juridique

Article Annexe II

—

Réalisme et naturalisme : Lecture et commentaire de quelques extraits de Episodios Nacionales, Fortunata y Jacinta de Benito Pérez Galdós, de La Regenta de Leopoldo Alas Clarín et de Pepita Jiménez de Juan Valera.

Article Annexe I

—

Teucrium asistatum Perez Lara. Germandrée de Crau. Teucrium fruticans Germandrée arbustive. Teucrium massiliense Germandrée de Marseille. Teucrium peudochamaepitys Germandrée à allure de pin.

Article Annexe II table A

—

Fourr. 125970 Teucrium aristatum Perez Lara. 126034 Teucrium scordium L. 126124 Thalictrum flavum L. 126150 Thalictrum lucidum L. 126167 Thalictrum morisonii C. C.

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes