Y..., qui a fait édifier un bâtiment à usage industriel, a commandé du béton auprès de la société Lafarge bétons sud-ouest (la société Lafarge) en vue de la réalisation d'une dalle par M.

sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Kem One, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], et ayant un établissement secondaire, site industriel de la plateforme pétrochimique de Lavera

INDIVISION COMPRENANT, NOTAMMENT, L'HOTEL RIVOLI A VICHY, CONFIA A MARIDET LA GERANCE DE CET ETABLISSEMENT PAR DES ACTES AUTHENTIQUES EN DATE DES 8 JUIN 1967, 16 FEVRIER ET 22 AVRIL 1968 ; QUE LAFARGE

Y..., architecte, pour l'établissement des plans, et celle de l'Entreprise à responsabilité limitée l'(EURL) de Lavergne, depuis lors en liquidation, assurée par la Caisse régionale d'assurances mutuelles

La société Lafarge SA (la société Lafarge), de droit français, dont le siège social se trouve à [Localité 2], a fait construire une cimenterie près de Jalabiya (Syrie), pour un coût de plusieurs centaines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments Lafarge, dont le siège est ...

. ; " que Lazerag A... n'est pas davantage revenu sur ses déclarations faites le 16 janvier 1987 devant la gendarmerie nationale agissant sur commission rogatoire (D. 44), selon lesquelles il connaissait

Lazare, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 29 mai 1998, qui, pour non-respect de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe ou clignotant, l'a condamné à une amende de 1

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments Lafarge France, société anonyme, dont le siège social est à Saint-Cloud

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Loreau, conseiller, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat des sociétés Lafarge réfractaires et Lafarge

Sur le rapport de Mme Laurence Lazerge, conseiller référendaire et les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES

Louvel président, Mme Lazerges conseiller rapporteur, MM. Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mme Caron, M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES

Laverne, M. Lucien François N..., demeurant ... (16ème), Melle Sophie Laverne, épouse de M. Jean-David X..., demeurant ... (16ème), 48) M. Pierre Henri N..., époux de Q...

dès lors aux juges du fond de rechercher si, effectivement, la gare Saint-Lazare était ouverte à un trafic international ; qu'en se contentant de relever que la gare Saint-Lazare figurait sur la liste