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8 résultats pour « Lenuzza Me Charles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300541

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

de l'entreprise générale P.C.R. de « fournir solde dossier sous-traitance Lenta » ; que dans ces conditions, la société Palais Anaïs avait connaissance de la présence sur le chantier de la société Lenta

Source officielle
CC

cr

61372644cd58014677424398

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys" et le "Gure-Lena

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02022

Cassation

19 septembre 2012

19 septembre 2012

concernant les difficultés rencontrées par la salariée avec ses interlocuteurs, l'employeur versait aux débats divers éléments, dont un email du 21 mai 2008 rédigé par le fournisseur Net Innovation chargé

Source officielle
CC

civ1

à la société Sogebail du désistement de son pourvoi forméc/M. X

6137243fcd58014677413e93

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

X..., la société Leorza et Badbadian et la CPAM du Lot-et-Garonne ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301069

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

société Geosystem avait réalisé les travaux de terrassements initiaux dans les délais impartis, que les premiers retards étaient apparus lors des travaux de fondations spéciales effectués par la société Lenta

Source officielle
CC

civ3

M. R... etc/Mme Annabelle Y

ECLI:FR:CCASS:2018:C300490

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Gordon Aymeric Y..., domicilié [...] , 9°/ à Mme Olga Y... épouse H..., domiciliée [...] , 10°/ à Mme Lenda Yolande I..., domiciliée [...] ,[...], 11°/ à Mme W...

Source officielle
CC

comm

613722f2cd580146774038c6

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Jean L..., demeurant ..., 6°/ de Mlle Lénora D..., demeurant PK 16,900, 98717 Punaauia, 7°/ de M. Georges E..., demeurant PK 22,800 Côté Montagne, 98711 Paea, 8°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Legua, demeurant 65400 Saint-Savin, 232 / de M. AO... Lie, demeurant 65400 Prechac, 233 / de Mme E... Lie Helero, demeurant 65260 Pierrefitte-Nestalas, 234 / de M.

Source officielle