Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

32 résultats pour « Leopold COUTURIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Le référentiel d'évaluation du titre professionnel de couturier d'ameublement est modifié et disponible sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : couturier d'ameublement. Niveau : V. Code NSF : 242 v.

Article 1

—

Le titre professionnel de couturier d'ameublement est enregistré dans le répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de trois ans à compter du 17 avril 2019 au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et

Article 3

—

Le titre professionnel de couturier (ère) d'ameublement est composé des deux unités constitutives dont la liste suit : 1. Confectionner des décors de fenêtre ; 2. Confectionner des housses de literie et de sièges.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 43

Arrêté du 25 septembre 1986 fixant l'assiette des cotisations de sécurité sociale pour les employés de maison

du travail et d'allocations familiales dues pour les personnes employées par des particuliers dans les services domestiques, notamment en qualité de bonne à tout faire, cuisinière, femme et valet de chambre, chauffeur, femme de ménage, lingère, couturière

Article 3

—

: : : occupée : : : exclusivement au : : : service de : : : particuliers : gens : : : de maison, femme de : : : ménage, lingère, : : : couturière

Article Annexe 4

—

Boulevard Lénine, des deux côtés de la voie, jusqu'à la rue Léopold-Hirsch. Rue Léopold-Hirsch, des deux côtés de la voie, jusqu'à la place Léopold-Hirsch. Place Léopold-Hirsch incluse jusqu'à la rue du Perreux.

Article ANNEXE 3

—

Avenue de la Victoire jusqu'à la rue Paul-Vaillant-Couturier. Rue Paul-Vaillant-Couturier jusqu'à la rue du Noyer-Grenot. Rue du Noyer-Grenot jusqu'à la rue Pierre-Corneille.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Arrêté du 25 janvier 1984 concernant l'agrément de personnes et d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

Bureau Veritas (direction technique sécurité environnement, division mesures et essais), 35, rue Paul-Vaillant-Couturier, 92309 Levallois-Perret. A.P.A.V.E. du Sud-Ouest, Z.I. d'Artigues, 33370 Presses.

Article Annexe

—

AQUITAINE 250 000 ESAT Sud Adour Multiservices (40) Mise aux normes de sécurité/accessibilité et aménagement CENTRE 119 100 ESAT de Belleville à Salbris ADAPEI (41) Mise aux normes de sécurité ÎLE-DE-FRANCE 480 000 ESAT de Montesson (78), fondation Léopold

Article 1

—

Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article Annexe 1

—

CPU 01781 Libellé CPU CPAM Versailles Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 750720609 FINESS géographiques 750150146 Etablissement FONDATION LEOPOLD

Article (90 à 91)

—

D 444 A126 PALAISEAU D 117 BIEVRES 91 N 7 Limite département 91/94 PARAY-VIEILLE-POSTE A106-N 7 PARAY-VIEILLE-POSTE 91 N 7 A106 - N 7 PARAY-VIEILLE-POSTE Carrefour Paul Vaillant Couturier

Article Annexe 34

—

Avenue Paul-Vaillant-Couturier du numéro 42 au numéro 78. Avenue de Stalingrad jusqu'au carrefour du Globe. Limite sud-est de la parcelle S 521 incluse. Rue Roger Salengro du numéro 28 au numéro 40.

LEGIARTI000049591158

—

Léopold-Edouard DEHER-LESAINT LISTE N° 2 : POUR UNE DEMOCRATIE REELLE : DECIDONS NOUS-MEMES ! 1. M. PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1.

Article Annexe (suite)

—

4 Chef teinturier 5 Chef coloriste 6 Chef chapelier 7 Chef réalisateur masques 8 Chef maquilleur 9 Chef accessoiriste 10 Chef modiste 11 Couturier/tailleur couturier 12 Coiffeur/posticheur 13

Article ANNEXE 6

—

De l'intersection de la rue de la Motte et de la rue Léopold-Rechossière jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AQ 342 incluse, limite ouest de la parcelle AQ 342 jusqu'au prolongement piétonnier de la rue Marcelin-Berthelot.

Article Annexe

—

B - Sujet d'étude au choix : - Léopold Sédar Senghor (1906-2001) Par son itinéraire intellectuel et spirituel, par ses engagements et ses choix politiques, par ses combats contre l'aliénation et pour le métissage culturel, L. S.

Article 2-4

—

cartographie en annexe n° 50 ; 11° Dans le département de la Vienne (86) : - du 24 juillet au 10 août 2024 puis du 29 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la communauté urbaine du Grand Poitiers, situé au parc de Blossac, 1 bis, rue Léopold-Thézard

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

Code général des impôts

minimum conventionnel en vigueur ; – les rémunérations, droits d'auteur, honoraires et prestations versés à des personnes physiques ou morales ayant contribué directement au spectacle : graphiste, créateur de costumes, maquilleur, habilleur, coiffeur, couturier

Page 1 · 32 résultats