(Nord), 2 / la Chambre syndicale des salariés du site Lesieur, dont le siège est ... (Nord), 3 / M.

M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEPRI

l'enfouissement de 2,5 tonnes de produits toxiques, dont il a souligné la particulière nocivité pour l'homme dans le dépôt de Pilon de Contes de son employeur ; que ces produits provenaient d'interdépôt Leprieur

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Douai, 13 septembre 2021), le 16 juin 1996, la société Philippe Leprince promotion a été mise en liquidation judiciaire,

X..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat des sociétés Lesieur alimentaire et Lesieur Cotelle et associés, les conclusions de M.

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Lesieur Routour plomberie à verser à M.

X..., agent de vente entré au service de la société Lesieur alimentaire le 2 janvier 1974, a été licencié pour faute grave le 3 septembre 1997 ; Attendu que M.

ayant signé ladite pétition ont désavoué leur signature estimant qu'ils avaient été trompés, à savoir MM. et Mme Y..., Z..., X..., E..., A..., Peler, Teste, Houmadi, Mangeot, Escalas, Avranche, Quenet, Ledieu

B... a pris à bail rural des parcelles de terre appartenant à la société civile immobilière de la Lévrière et à Mme U...-V..., aux droits desquelles se trouve Mme D..., laquelle a délivré congé à M.

Mme [C] [P], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 22-13.964 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Lesieur

circulation, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985; cinquièmement, que, contrairement aux énonciations de l'arrêt attaqué, le témoin Lepeu

Jean-- Louis Z... était le PDG de la Société Lesieur d'avril 1994 à décembre 1995, Benoît B... en était quant à lui le directeur général ; la société Lesieur a été le cocontractant et unique interlocuteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lesieur alimentaire, dont le siège social est au ...

marchandise acquise ; qu'ainsi, le choix des meubles s'effectuait dans une cave ou dans des camions, les transactions étaient rapidement conclues, Jacky A..., ayant été au préalable averti par Blanche Lesieur

[E] et du syndicat CFE CGC chimie Méditerranée, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Lesieur, après débats en l'audience publique du 27 mai 2021 où étaient présents M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 juin 2023), en juillet 2014, les produits contenus dans les pots de la société O-I France, commercialisés par la société [X] [E] et revendus à la société Lesieur, ont fait

Louvel président, Mme Leprieur conseiller rapporteur, M.

exploite, également en qualité de locataire et dans le même immeuble, une double activité de café-restaurant-brasserie, d'une part, et de traiteur, d'autre part ; que les baux ont été consentis par la SCI Lelieur