Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Section handicapés adultes), au profit de Mme Berthe X... veuve Y..., demeurant Centre hospitalier, service long

débiteur alors qu'en la présente espèce, il n'était pas contesté que le débiteur des époux X... était non pas les soeurs A... mais leur frère Michel à qui elles avaient consenti en 1983 un bail de longue

janvier 1978, mettant à la charge de la caisse primaire d'assurance maladie les seuls frais de soins, à l'exclusion de ceux d'hébergement, en cas d'admission des assurés dans les unités ou centres de long

de] présomption » de novation du contrat, sans rechercher comme elle y était invitée si l'intention de nover ne résultait pas des faits de la cause, au regard notamment de la durée particulièrement longue

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'employée par la société Banco Bilbao Vizcaya, Mme Aristu Y..., alors qu'elle travaillait à l'agence Opéra, a été en arrêt de travail pour maladie de longue

prolongations intervenues de 15 jours en 15 jours, la durée prévisible de son absence n'était pas connue, ce qui rendait impossible tout remplacement, en l'état notamment de la durée particulièrement longue

M... des dommages-intérêts pour préjudice moral, alors : « 1°/ que le préjudice résultant du caractère long et coûteux d'une procédure judiciaire ne peut être compensé que par l'octroi d'une indemnité

méritaient plus que l'appellation générique est sortie de la distillerie sous appellations grande champagne, petite champagne, borderies ; ( ) que, Emmanuel X..., professionnel de la distillation de longue

sont réputés être des animaux craintifs et au comportement parfois imprévisible, même avec une personne à laquelle ils sont habitués et jouissant de leur entière confiance; que l'utilisation d'une longe

qu'un employeur peut se rendre compte très rapidement de l'insuffisance des capacités professionnelles d'un salarié, quelle que soit l'importance de ses fonctions ; qu'en se bornant à relever que le long

valablement prise à la majorité des deux tiers des voix de tous les copropriétaires dès lors qu'elle est sans incidence sur le standing de l'immeuble ; que cette suppression est effective depuis de long

années, accordé ou au moins toléré de longs délais de paiement sans sûreté particulière, pour retenir à l'encontre de cet usage déjà ancien, sans préciser, ni même rechercher, comme elle y était invitée

2013 et 15 avril 2013 sur le site de la société MCS SpA www.[...] mais aussi sur la partie extérieure des articles, sur des vitrines, sur des sacs d'emballage ont mentionné la broderie ou la pose du logo

alors qu'il se trouvait placé sous le régime de la garde à vue, et qui sont consignées au procès-verbal coté D 8, démontrent surabondamment qu'il est parfaitement capable de verbaliser une relation longue

les traitements ou examens ayant nécessité le transport ont été prescrits en application de l'article L. 324-1 du code de la sécurité sociale et si l'assuré a été reconnu atteint d'une affection de longue

La société Lotgo a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Selon le premier de ces textes, le bail à long terme est conclu pour une durée d'au moins dix-huit ans.

A... le 19 juillet 1996 que les séances de rééducation étaient prescrites à M. de Y... dans le cadre d'une affection longue durée reconnue ; qu'en affirmant néanmoins qu'aucune référence n'était faite