Codes de loi français

Article Annexe

Il fabrique également la quincaillerie pour la menuiserie bois, tels les gonds, les pentures, les loquets et les targettes. Enfin, il fabrique et entretient ses outils tels que les burins et les pointerolles.

Article 223 a-II-2/23

prévus au voisinage immédiat des portes mues par une source d'énergie afin que celles-ci puissent être manœuvrées environ 10 fois (ouverture et fermeture complètes) au moyen des commandes locales ; 4.5. les portes à deux battants qui sont munies d'un loquet

Article 223 a-II-2/22

Un tel dispositif doit consister en un mécanisme de verrouillage de porte comportant un dispositif qui libère le loquet lorsqu'une force est exercée dans le sens de l'évacuation.

Article 221-II-2/13

De même, toutes les portes se trouvant le long d'une quelconque échappée prévue doivent pouvoir s'ouvrir sans clé dans le sens de l'évacuation. 3.2.6.2 Les portes de secours des locaux de réunion qui sont normalement fermées au loquet doivent être munies