Lorillot (Agence Lorillot), demeurant 2, allée des Sycomores, 92330 Sceaux, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Y..., l'autre sur le canapé du salon ; que, comme affirmé sans défaillance par Loriane Y... et reconnu par Giovanni X... après des dénégations qu'il a justifiées par sa volonté d'éviter toute équivoque

banque Neuflize Schlumbert Mallet a garanti inconditionnellement, irrévocablement et à première demande à la société Bally l'exécution de son engagement par la société Prénatal, tandis que la société Loriene

Besson, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Base de Loriol Intermarché, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scaex base de Loriol, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Les expertises pratiquées ont, d'autre part, établi que la lotion étant lenticide et non pédiculicide.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scaex base de Loriol, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

A... auquel ont été présentées, le lendemain des faits trois personnes, a formellement reconnu Gilles C... comme étant son premier agresseur ; que compte tenu de l'agression première de A... contre Lorin

le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me RICARD et de Me CAPRON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LORIAN

X..., agent technico-commercial à la société Louison, et de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités, de dommages-intérêts et de salaires de mise à pied, pour des motifs pris d'une violation des articles

26270 Loriol, en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Valence (Section commerce, 2e Chambre), au profit de M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josèphe X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Lordson

organe ; 2 )"alors qu'en tout état de cause, la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer par l'examen de la procédure que la déclaration d'appel en date du 26 mars 1986 faite par Me Loescher-Lorioz

motifs que les sociétés Arbis et Banyan peuvent être présumées dirigées et exercer leur activité depuis le siège des autres entreprises dirigées par Rémy Y... et Pierre Z... au 32, rue d'Anjou (53320) Loiron

rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société Futura finances le 30 novembre 1998 en qualité de cadre chef de produits et affectée à la direction des achats basée à Loiron

motiver sa décision; qu'ainsi, l'arrêt qui constate d'une part que "les témoins ont été appelés et invités à se retirer dans la salle" et d'autre part que "la Cour a estimé utile l'audition de Guenola Loriot

Fragonard (société Fragonard) est titulaire de la marque "Merveille", déposée le 8 juin 1990, pour désigner en classe 3 les produits suivants : "savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion

Y..., la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis de ladite décision en violation de l'article 1134 du Code civil ; 3 ) qu'en tout état de cause, la reconnaissance de lorigine professionnelle