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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310090
18 février 2016
18 février 2016
[D], le cabinet d'architecte Luc Lefebvre étant certes absent mais convoqué par lettre recommandé avec avis de réception, que pour le lot de serrurerie, il ne restait pour la véranda à effectuer qu'une
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301008
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, la société Etoile Marine et Mme X..., ès qualités, à payer à la société Luc Lefèvre architecture la somme de 2 500 euros ; Ainsi
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ECLI:FR:CCASS:2023:CO10104
1 février 2023
1 février 2023
Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
Source officiellesoc
613722fccd5801467740409a
10 décembre 1997
10 décembre 1997
Robert A..., directeur du personnel de l'Entreprise Jean Lefebvre, Direction Nord-Picardie, 4e avenue, Port fluvial, 59374 Loos, 3°/ M.
Source officielleciv1
613722dccd580146774026d1
27 février 1997
27 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Transports Guy Lefebvre, société anonyme, dont le siège
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300449
17 avril 2013
17 avril 2013
intervenus en qualité de maîtres d'œuvre ; qu'une mission de contrôle technique a été confiée à la société Qualiconsult, assurée auprès de la société Axa France IARD ; que la société Entreprise Jean Lefebvre
Source officielleciv3
6137228dcd580146773fe590
21 novembre 1995
21 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Marie, Geneviève Y..., née Lefebvre, demeurant ..., en cassation
Source officielleciv1
61372326cd580146774060ca
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Annie Z..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1996 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la société le Bureau Francis Lefebvre
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ECLI:FR:CCASS:2022:CO10240
30 mars 2022
30 mars 2022
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [L], après débats en l'audience publique du 8 février 2022 où étaient
Source officielleciv3
613721dacd580146773f820b
31 mars 1993
31 mars 1993
Lefebvre J... E..., 28) M. Luc N..., demeurant ... (15e), 38) M. Hubert N..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 48) M.
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ECLI:FR:CCASS:2022:CO10239
30 mars 2022
30 mars 2022
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [R], après débats en l'audience publique du 8 février 2022 où étaient
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ECLI:FR:CCASS:2023:CO10632
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société 2SP Consulting, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fe69
5 mars 2002
5 mars 2002
dont le siège est ..., 6 / de la société à responsabilité limitée Le Dily Fils, dont le siège est ..., 7 / de la société Le Floc'h Pierrick, dont le siège est ..., 8 / de la société anonyme Lefebvre
Source officielleciv3
6137229acd580146773fefc0
13 décembre 1995
13 décembre 1995
anonyme, dont le siège est ..., 5 / du Bureau d'études pour l'urbanisme pour la région méditérranéenne - BETEREM, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 6 / de la société Jean Lefebvre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300371
12 avril 2018
12 avril 2018
FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° W 17-10.414 formé par : 1°/ la société Entreprise Jean Lefebvre
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6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Philippe Lefèvre, - M. Alain Bouyges, - M. Gérard Fidélis, - Mme Sylvie Arriat, - Mme Martine Carzunel, - M.
Source officiellesoc
613721cecd580146773f7887
3 mars 1993
3 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Journe et Lefevre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Sainte-Savine (Aube
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ECLI:FR:CCASS:2021:CO00885
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de Me Haas, avocat de MM.
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ECLI:FR:CCASS:2023:CO00767
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Les Pettoreaux d'Arbois, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat
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ECLI:FR:CCASS:2023:CO00766
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Les Pettoreaux d'Arbois, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat
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Lefebvre, Océane, Constance, Lucie
26/05/2026
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Lefebvre, Lucie, Alexandra, Victoire
22/05/2025
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LEFEBVRE, Angélina, Lucie, Augustine
11/04/2025
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Christèle AUBERT, Claude LEFEBVRE, Anne-Marie GRENET et Lucie HAUZAY, Huissiers de Justice associés
04/03/2025
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Lefebvre, Lucie, Alexandra, Victoire
04/02/2025
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